Olivier VAGNEUX
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Injures publiques d’Alexis TEILLET : Olivier VAGNEUX relaxé pour 2 articles mais condamné pour 3 articles en premier ressort (jugement frappé d’appel)
Relaxe pour 2 sur 5. Ce n’est pas un trop mauvais score, même si j’aurais évidemment aimé faire mieux. Mais enfin, pour ce que j’avais bossé, de la veille pour le lendemain, un mémoire qui manquait terriblement de recul et de réflexion juridique, devant une chambre spécialisée, c’est quand même plutôt très bien ! À… Continue reading
action civile, action publique, Alexis JUN UNG, Alexis TEILLET, appel, appels correctionnels, Éric MEHLHORN, condamné, Cour de cassation, Cour européenne des droits de l’Homme, défense, excuse de provocation, fascisme municipal, force, général de GAULLE, homme politique, injures, injures publiques, je fais donc je m’expose. Mon jardinage, langue française, Le Parisien de l’Essonne, Me Michael GOUPIL, NUPES, Olivier VAGNEUX, oppression, Parisien de l’Essonne, prise illégale d’intérêts, relaxé, Robin REDA, Sa Perfection le fraudeur, sursis, Tribunal correctionnel -
Petite victoire : le secrétariat général de la mairie de Savigny-sur-Orge a appris à compter les jours pour répondre à une demande de communication de documents administratifs
Le droit administratif, et plus généralement le droit, est une saloperie, que ne peuvent comprendre et apprécier que les pervers (et pervers, je le suis ; narcissique évidemment, sexuel, cela va avec, et religieux, au sens du verset 110 de la 3e sourate du Coran). À l’intérieur du droit, la computation des délais (le calcul… Continue reading
accusé de réception, Alexis TEILLET, André MULLER, arrêté anti-alcool, arrêté anti-mendicité, CADA, calcul des délais, Code des relations entre le public et l’administration, Commission d’accès aux documents administratifs, communication de documents administratifs, computation des délais, Coran, CRPA, délai franc, Département de l’Essonne, Département de l’Essonne c/ VAGNEUX, dies ad quem, DROIT, droit administratif, expiration du délai, formalités, jour d’échéance, jour d’expiration, Marius NICE, Olivier VAGNEUX, orthotypographie, pervers, perversion, perversité, Police municipale, procédures, Sandra ALVES, Sandra ALVES DAJ, service juridique -
Olivier VAGNEUX, encore convoqué pour être auditionné sur des faits de publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique
Lorsque j’ai reçu l’enveloppe, je me suis d’abord réjoui de pouvoir enfin défendre aux accusations de harcèlement moral de ma directrice des affaires juridiques préférée, avec laquelle je suis méchant parce que je parle d’ « incompétence » alors que je devrais plus justement parler de « compétence insuffisante ». Puisqu’on parle des affaires juridiques,… Continue reading
Éric MEHLHORN, comité technique, convocation, Cour de cassation, débat d’intérêt général, François DUROVRAY, harcèlement moral, Olivier VAGNEUX, publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique, Sandra ALVES DAJ, secret de l’instruction, service de la commande publique -
Mais quelle coïncidence ! J’ai déposé ma requête contre le refus de TEILLET de me prêter une salle communale, pile le jour où il a décidé de me prêter une salle communale !
Les très grands esprits se rencontrent !!! Excellente, cette idée du courrier antidaté ! Apparemment, en plus, notre très grand juriste municipal ne sait pas que la date du courrier qui fait foi pour la réalisation d’une formalité administrative dans le délai est la date du cachet de La Poste… Le seul problème est que… Continue reading
LE SAVINIEN TAQUIN 