harcèlement moral
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Olivier VAGNEUX, encore convoqué pour être auditionné sur des faits de publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique

Lorsque j’ai reçu l’enveloppe, je me suis d’abord réjoui de pouvoir enfin défendre aux accusations de harcèlement moral de ma directrice des affaires juridiques préférée, avec laquelle je suis méchant parce que je parle d’ « incompétence » alors que je devrais plus justement parler de « compétence insuffisante ». Puisqu’on parle des affaires juridiques,… Continue reading
Éric MEHLHORN, comité technique, convocation, Cour de cassation, débat d’intérêt général, François DUROVRAY, harcèlement moral, Olivier VAGNEUX, publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique, Sandra ALVES DAJ, secret de l’instruction, service de la commande publique -
Ma plainte à la CNIL contre Sandra ALVES, directrice des affaires juridiques de la Commune de Savigny-sur-Orge, qui partage et commente les correspondances professionnelles qu’elle reçoit…

Je n’ai toujours pas compris à quel moment, elle, qui a fait des études de droit et qui exerce une profession juridique (de juriste), s’est dit qu’il était une bonne idée, pour me dénoncer d’une infraction relevant du Tribunal de police, de s’auto-incriminer d’une infraction plus grave car relevant du Tribunal correctionnel… Sur le principe,… Continue reading
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Plainte en dénonciation calomnieuse contre Jean-Marc DEFRÉMONT qui m’accusait de harcèlement moral : la juge d’instruction ordonne un non-lieu et me condamne à 600 euros d’amende civile

J’ai évidemment contesté ! (Ordonnance à lire en bas d’article) Pour mémoire, la procureure requérait 4 000 euros d’amende civile. Évidemment, les 600 euros d’amende seront annulés dès lors que l’ordonnance de non-lieu sera elle-même annulée. C’est tout aussi déconnant que mon affaire qui sera jugée le 24 juin 2022 dans laquelle la même procureure… Continue reading
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SCOOP : Les 5 SMS et 2 courriels « malveillants » pour lesquels Jean-Marc DEFRÉMONT demande la protection fonctionnelle

Face à l’insuffisance de preuves pour me poursuivre en harcèlement moral, pour la seconde fois après une première plainte classée sans suite, les conseils avisés et hautement rémunérés du maire de Savigny-sur-Orge, toujours rageux de la défaite que je leur ai infligée par mon référé liberté, ont désormais la brillante idée de requalifier les faits… Continue reading
