débat d’intérêt général
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Il faut sauver le soldat Aurélie TROUBAT !
Je rappelle que l’article 38 de la loi du 29 juillet 1881 m’interdit de publier les documents de cet article, donc que je les publie au droit de la jurisprudence créée par la Cour de cassation (Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 11 mars 2014, 12-29.419), en tant qu’il s’agit de ma liberté d’expression,… Continue reading
Alexis TEILLET, annulation de l’élection municipale 2021, Aurélie TROUBAT, CADA, Commission d’accès aux documents administratifs, contre-feux, Cour de cassation, débat d’intérêt général, divulgâchage, enquête préliminaire, fragiles, Jean-Marie VILAIN, Olivier VAGNEUX, plainte, prise illégale d’intérêts, Robin REDA, soustraction de bien public, stress -
À son tour, Aurélie TROUBAT, directrice de cabinet du maire de Savigny-sur-Orge, cite Olivier VAGNEUX à comparaître pour diffamation publique et injure publique
L’article 38 de la loi du 29 juillet 1881 m’interdit de publier la présente citation avant le 24 janvier 2023. Donc je vais la publier ce 1er décembre 2022, au droit créé par la jurisprudence de la Cour de cassation ! (Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 11 mars 2014, 12-29.419) Parce que je… Continue reading
Alexis TEILLET, amende civile, Aurélie TROUBAT, avocat du député, avocat du député Robin REDA, burn out, citation à comparaître, Conférence nationale des barreaux, contre-feu, Cour de cassation, débat d’intérêt général, directrice de cabinet du maire de Savigny-sur-Orge, fragiles, François DUROVRAY, Jean-Marie VILAIN, lanceur d’alerte, maire de Viry-Châtillon, Michaël JACKSON, Old-el-Paso®, Olivier VAGNEUX, président de la Conférence nationale des barreaux, prescience, They don’t care about us, usurpation de la profession d’avocat -
Olivier VAGNEUX, encore convoqué pour être auditionné sur des faits de publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique
Lorsque j’ai reçu l’enveloppe, je me suis d’abord réjoui de pouvoir enfin défendre aux accusations de harcèlement moral de ma directrice des affaires juridiques préférée, avec laquelle je suis méchant parce que je parle d’ « incompétence » alors que je devrais plus justement parler de « compétence insuffisante ». Puisqu’on parle des affaires juridiques,… Continue reading
Éric MEHLHORN, comité technique, convocation, Cour de cassation, débat d’intérêt général, François DUROVRAY, harcèlement moral, Olivier VAGNEUX, publication d’actes de procédure pénale avant leur lecture en audience publique, Sandra ALVES DAJ, secret de l’instruction, service de la commande publique
LE SAVINIEN TAQUIN 