Conseil municipal
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Savigny-sur-Orge : à quoi sert l’opposition du groupe « Osons Savigny » version Aude HERNANDEZ et Christophe-Reynald MICHEL ?
Réponse : À rien. 4 heures et 4 minutes de conseil municipal le 22 septembre 2022. 0 intervention. 0 question. 0 amendement. 0 projet de vœu ou de motion. 0 présence en commission municipale. 100 % de votes conformes à la liste TEILLET. Et MICHEL qui part avant la fin, parce que je l’ai encore… Continue reading
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Ô surprise ! Le bétonneur Alexis TEILLET doit augmenter le taux de la taxe d’aménagement pour financer son bétonnage (et ses conséquences)…
Il est bien temps de découvrir cela et de se rendre compte qu’il va falloir financer de nouveaux équipements. Et quels équipements, ce sur quoi va en fait aussi porter le débat politique ! TEILLET ne respectant pas son propre règlement intérieur, puisqu’il avait deux mois pour répondre à mes questions écrites ; ce qu’il… Continue reading
Alexis TEILLET, augmentation taxes, école Aimée-Leclerc, équipements, bétonnage, bétonneur, besoins d’équipements, clochards, Conseil municipal, délibérations, exonération, modification d’urbanisme, Olivier VAGNEUX, opérateurs, PLU, promoteurs, réglement intérieur, SAVIGNY-SUR-ORGE, taxe d’aménagement, UB, UG, urbanisme -
Ma nouvelle constitution de partie civile pour crime de faux et usage de faux en écriture authentique à l’encontre d’Alexis TEILLET !
Rassurez-vous, notre maire ne risque rien ! Même que c’est Armand STEIGER, directeur général adjoint des services, qui me l’a dit en commission municipale. Ainsi, selon lui, on peut antidater des conventions… En tant qu’elles ne prennent effet qu’à la signature de l’acte… (Ce qui n’a rien à voir car ce sont deux choses différentes… Continue reading
Alexis TEILLET, allée Juliette-Récamier, Armand STEIGER, Conseil municipal, crime, délibérations, doyen des juges de l’instruction, DROIT, faux, faux en écriture authentique, faux en écriture authentique par personne dépositaire de l’autorité publique, Procureur, usage de faux, usage de faux en écriture authentique -
Savigny-sur-Orge : Olivier VAGNEUX échoue définitivement à obtenir l’annulation de l’augmentation des impôts votée pour 2016-2017
Par une ordonnance no 464758 du 30 août 2022, notifiée le 8 septembre 2022, le Conseil d’État n’admet pas mon pourvoi en tant qu’aucun moyen de cassation sérieux ne peut être relevé contre l’arrêt de la Cour administrative d’appel du 10 décembre 2021. J’échoue donc à obtenir l’annulation des grosses augmentations d’impôts (taxe d’habitation et… Continue reading
Alexis TEILLET, augmentations d’impôts, Éric MEHLHORN, cassation, Charles DARMON, Commune, Conseil d’État, Conseil municipal, Cour administrative d’appel, excédent de fonctionnement, finances communales, impôts, Jean-Marc DEFRÉMONT, justice administrative, millions, note de synthèse, pourvoi, taxe d’habitation, taxe foncière
LE SAVINIEN TAQUIN 