référé
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Olivier VAGNEUX encore censuré dans le magazine municipal de septembre-octobre 2024…
À nouveau, vous ne pourrez pas me lire dans le magazine municipal de septembre-octobre 2024… ¯\_(ツ)_/¯ Dans sa très grande lâcheté, Alexis TEILLET a fait exprès d’attendre d’avoir envoyé le magazine à l’impression pour m’informer qu’il ne me publierait pas. De fait, il était trop tard pour que le juge des référés puisse agir (et… Continue reading
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Déception. Le Tribunal administratif de Versailles juge en référé qu’un maire peut irrégulièrement ouvrir une nouvelle école…
À Savigny-sur-Orge (Essonne), le maire a décidé seul d’ouvrir une annexe distincte d’une école, alors que c’est une compétence du conseil municipal, sous réserve d’un accord de la préfecture. J’ai saisi le Tribunal administratif en référé (suspension). Dans son ordonnance du 28 août 2024, la juge retient, en substance, que prime l’intérêt public que les… Continue reading
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Olivier VAGNEUX obtient une audience en référé-suspension face au refus d’Alexis TEILLET de mettre un local commun à destination de ses oppositions municipales (article L. 2121-27 du CGCT)
Moi, j’ai plein d’imagination, et toujours beaucoup d’idées au lit ! Et c’est donc dans mon lit, à mon réveil de ce mercredi 21 septembre 2022, que j’ai eu l’idée de changer, de devenir un homme meilleur, de progresser, de m’améliorer… Bref, de faire tout l’inverse de ce que je reproche à tant de personnes… Continue reading
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Mon référé liberté contre la censure par Alexis TEILLET de ma tribune dans le bulletin municipal de Savigny-sur-Orge
Référé peut-être rédigé un peu vite ? Mais à huit jours de la publication du bulletin municipal, chaque heure compte, puisque le juge administratif doit (théoriquement) agir dans les 48 heures. Toujours est-il qu’avec une requête expédiée à 13 heures 30, le fait de ne pas avoir eu de convocation pour une audience dans l’après-midi… Continue reading
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LE SAVINIENTAQUIN 