élections municipales 2020
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Oh ben, c’est marrant, les colistiers d’Antoine CURATOLO ont presque tous la même écriture !
J’aurais encore pu appeler cet article : « Ou pourquoi les Saviniens vont revoter pour les élections municipales en 2021 ? » À la suite de l’obtention d’un avis de la Commission d’accès aux documents administratifs, assorti d’un petit courriel de menace à l’attention du préfet, aux termes duquel je lui exposais que j’envisageais d’engager… Continue reading
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Annulation des élections municipales 2020 à Savigny-sur-Orge : les mémoires récapitulatifs d’Olivier VAGNEUX
J’ai répondu ces 30 et 31 janvier 2021 aux moyens d’ordre public soulevés par le magistrat rapporteur. Je conclus évidemment en demandant le rejet du moyen. Je tiens maintenant ici à la disposition des autres parties le texte de mes deux mémoires récapitulatifs déposés le 28 janvier 2021, avant d’avoir celui des élus de gauche.… Continue reading
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Recours en annulation des municipales 2020 à Savigny-sur-Orge : le rapporteur ordonne la clôture de l’instruction
L’instruction relative aux deux demandes d’annulation des élections municipales 2020 à Savigny-sur-Orge, par Antoine CURATOLO et David FABRE, sera close le 28 janvier 2021. Faut-il voir un lien dans cette ordonnance datée du lundi 11 janvier 2021, avec le dépôt de mes conclusions à mon sixième mémoire en défense, ce dimanche 10 janvier 2021, à… Continue reading
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Municipales 2020 : pourquoi les QPC visant à l’annulation du premier tour ne seront pas jugées avant le second tour !!!
Après le Conseil d’État, c’est maintenant au tour du Conseil constitutionnel de jouer la montre, de manière à laisser passer le second tour des élections municipales pour justifier de ne plus pouvoir revenir sur le premier. Déjà le 15 mai, l’association « 50 millions d’électeurs » avait déposé un référé-suspension près le Conseil d’État contre le décret… Continue reading
LE SAVINIENTAQUIN 