Marius NICE
-
Oh bah tiens, Alexis TEILLET refuse de communiquer les fiches main courante de la police municipale, encadrant celle que j’accuse d’être un faux ; je me demande bien pourquoi…
Notre Alexis TEILLET n’est désespérément pas le couteau le plus affuté du tiroir… Surpris, vous êtes ? Non seulement, il donne du crédit à ma théorie que la police municipale a commis un faux grossier. Ce qui n’est pas très compliqué à partir du moment où les policiers municipaux affirment avoir fait de la mairie… Continue reading
-
Petite victoire : le secrétariat général de la mairie de Savigny-sur-Orge a appris à compter les jours pour répondre à une demande de communication de documents administratifs
Le droit administratif, et plus généralement le droit, est une saloperie, que ne peuvent comprendre et apprécier que les pervers (et pervers, je le suis ; narcissique évidemment, sexuel, cela va avec, et religieux, au sens du verset 110 de la 3e sourate du Coran). À l’intérieur du droit, la computation des délais (le calcul… Continue reading
accusé de réception, Alexis TEILLET, André MULLER, arrêté anti-alcool, arrêté anti-mendicité, CADA, calcul des délais, Code des relations entre le public et l’administration, Commission d’accès aux documents administratifs, communication de documents administratifs, computation des délais, Coran, CRPA, délai franc, Département de l’Essonne, Département de l’Essonne c/ VAGNEUX, dies ad quem, DROIT, droit administratif, expiration du délai, formalités, jour d’échéance, jour d’expiration, Marius NICE, Olivier VAGNEUX, orthotypographie, pervers, perversion, perversité, Police municipale, procédures, Sandra ALVES, Sandra ALVES DAJ, service juridique