Olivier VAGNEUX
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Mort de rire. Une cliente qui m’a trouvé par ChatGPT en cherchant les gens qui ont fait condamner la Sorbonne !
OMD (Oh mon Dieu). J’avais presque oublié que ; mais oui, c’est vrai : j’ai fait condamner la Sorbonne, parce qu’elle refusait de me laisser accéder à mes copies ! Dans la semaine, je reçois un appel d’une dame qui a un contentieux avec son université. Bla bla bla. Salaire. Rémunération. Bénéfices non commerciaux. Combien… Continue reading
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Mon recours qui a fait céder le Département de l’Essonne !
Ils sont en permanence à vomir que je fais trop de recours ; ce qui est vrai. Mais il n’y a malheureusement que cela qu’ils comprennent et qui les fait bouger… Dernier exemple avec le Département de l’Essonne, que j’ai ainsi forcé à me communiquer un contrat dont j’avais besoin pour un autre contentieux. Non-lieu… Continue reading
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Jurisprudence VAGNEUX : des rapports d’exploitation de concession sont communicables dès leur transmission à l’administration en relevant, sans attendre leur examen par la CCSPL et la CCF
Cinglant désaveu ! Alexis TEILLET, maire de Savigny-sur-Orge (Essonne), refuse de me communiquer les rapports d’exploitation et financier 2024 de la concession de la crèche des Petits-fripons. Il prétexte qu’il faut attendre leur examen par les commissions consultative des services publics locaux et de contrôle financier. Lisez donc ce que j’ai écrit dans ma saisine… Continue reading
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Transparence : le jugement qui a condamné Olivier VAGNEUX pour la menace de vivisection du maire de Savigny-sur-Orge
En droit, il est un principe général que les jugements sont motivés. De plus, au droit de l’article 121-3 du code pénal : « Il n’y a point de crime ou de délit sans intention de le commettre. » Il s’ensuit que la juridiction doit déterminer un élément moral ou intentionnel, lequel peut être cependant… Continue reading
LE SAVINIEN TAQUIN 