Publié par Il y a de l’espoir ; nous pouvons toujours gagner en appel !
Je retiendrais trois choses du rapport de la rapporteure publique :
- comme l’écrit M. VAGNEUX au début de sa protestation (j’aime être cité quand je dis des choses justes), en contentieux électoral, c’est au demandeur de faire la preuve de ses allégations ;
- or, le juge n’est pas tenu de répondre aux demandes de mesures d’instructions selon une jurisprudence du Conseil d’État du 13 mars 2002, 234967, Commune de Saint-Tropez ;
- donc les griefs d’Olivier VAGNEUX ne sont pas pertinents en tant et seulement en tant qu’ils ne sont pas suffisamment étayés.
Bref, si j’apporte plus de preuves, alors la rapporteure publique ne nie pas qu’ils pourraient, par eux-mêmes, servir à faire annuler l’élection !
Sitôt rentré, j’ai donc commencé à rédiger quelques sommations interpellatives, et mis mon huissier préféré sur le coup pour qu’il puisse déjà me dire combien cela me coûterait de les distribuer (200 euros) J’écris aussi une méthode d’analyse et de lecture des comptes de campagne, pour le Conseil d’État.
Le droit administratif, à l’exception des procédures de référé, répond à une procédure écrite.
L’oral est donc simplement un simulacre.
Le jeu est que dans l’ordre, ma protestation électorale se fait défoncer par la rapporteure publique, dont je défonce le rapport, avant de me faire moi-même défoncer par le défendeur, en l’occurrence l’avocat de TEILLET.
Bref, je suis la garniture dans le sandwich. La seule chose qui a de l’intérêt, parce que le pain tout seul…
En réalité, le pain est la première chose que les enfants se dépêchent de manger…
Ici, son avocat n’était pas mauvais, même si tu as bien senti le blanc d’une seconde la première fois qu’il a dû prononcer le nom de son client, comme cette autre fois où il a dit TELLIET. Bizarre car il a l’âge d’être un de ses copains d’école (un qui aurait réussi, je veux dire).
Disons qu’il semblait un peu perdu dans ses pages de notes écrites sur son papier brouillon bleu, et qu’il les regardait plus que le Tribunal.
Mais il n’était intellectuellement pas bon, car sophiste.
En effet, que veux-tu répondre à : (en substance)
Je me demande pourquoi IZARD qui s’est déjà fait baiser sur sa propagande du premier tour par son imprimeur, a persisté avec ce même imprimeur au second tour ?
Évidemment que nous en tirons la même conclusion !
Mais surtout extrêmement perspicace dans sa conclusion : (de mémoire)
« Car pourquoi M. VAGNEUX fait-il tout cela ? Pour la recherche de la vérité, par passion du droit administratif, ou parce qu’il veut qu’on parle de lui ? C’est chose faite ; nous lui avons déjà accordé beaucoup trop de temps. »
Oh non, je suis découvert ! L’avocat de TEILLET m’a percé à jour dans toutes mes facettes !
Sur ce, et sur cette fin pas très glorieuse pour mon image, je suis en train de perdre…
quand bien même le Tribunal me connaît très bien ; ayant déjà fait annuler un de leur jugement, une ordonnance prise par le président seul, et fait admettre une erreur de la greffière, par le président de la section du Contentieux du Conseil d’État en personne,
le président, oubliant que Jean-Marc DEFRÉMONT avait demandé la parole, clôt l’audience.
On se manifeste ; d’autant plus que j’avais annoncé l’intervention de Jean-Marc.
Et le président accepte de rouvrir l’audience.
« Ce fut à ce moment précis, alors que tout espoir avait disparu, qu’ISILDUR, le fils du roi s’empara de l’épée de son père… SAURON, l’ennemi des peuples libres de la Terre du Milieu fut vaincu. » (Le Seigneur des anneaux, film I)
Jean-Marc s’avance.
Que peut-on espérer de lui, en le jugeant sur son physique ?
Que peut-il donc bien sortir de cet homme à la corpulence fluette ?
Et là, très calmement, il sort un lance-roquettes en direction de l’avocat de TEILLET et il tire un :
« Je ne crois pas que le problème soit la personnalité de M. VAGNEUX. »
À ce moment, je ne peux réprimer un sourire tant je repense au texte de ses plaintes du 17 juillet 2020 et du 18 novembre 2020 contre moi.
Le ménage ainsi fait, ce qui surprend tout le monde, car personne ne l’avait vu venir, il dégaine une sulfateuse (bio évidemment ; pas question d’ammonium), et il se met à arroser tout le monde :
- je n’ai pas déposé de protestation parce que j’étais encore sous le choc de l’annulation et que je ne croyais pas pouvoir avoir justice ;
- la veille, la commission de propagande avait validé le grammage de la propagande IZARD ;
- il faut bien 15 minutes pour décharger la propagande, donc on ne peut pas faire reproche à IZARD qu’il soit en retard parce qu’il a fini de décharger à 11 heures 15 ;
- on ne peut pas produire autant de documents et un publipostage pour 10 000 euros, ce n’est pas possible ;
- lors de la mise sous pli, il n’y avait qu’un seul carton ouvert, comme si la commission n’avait vérifié qu’un carton ;
- à l’imprimerie, sur une ligne de traitement, on ne peut pas changer de papier en cours de production, donc la manœuvre était consciente…
Les juges se regardent ; tout le monde est stupéfait. Mais alors VAGNEUX ne serait pas qu’un malade mental ? Il se trouve donc un ami pour penser comme lui ! Qui plus est, celui dont il a fait annuler l’élection ! Cet homme est-il donc complètement masochiste, ou particulièrement sensé ?
Vraisemblablement, c’est trop tard pour ce coup, d’autant que le Tribunal n’a même pas regardé le compte de campagne de TEILLET ; la rapporteure en parlant d’ailleurs au conditionnel ; je le lui ai reproché.
Mais en travaillant ensemble, pour l’appel, il est donc possible de faire annuler ces élections ! À bon entendeur, les amis de « Bien vivre à Savigny », salut !
παρρησία 