Tribunal administratif
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ARDAKANI – GUYARD : Cette gauche à qui il faut toujours tout rappeler
Il y a un moins se déroulait le premier tour des élections départementales des 22 et 29 mars 2015. Les Essonniens indépendants au nombre d’une quinzaine avaient parcouru des dizaines de kilomètres pour couvrir Savigny, Morangis et Wissous de tracts politiques. La « gauche rassemblée » aussi, sauf qu’elle l’avait fait faire par une association d’insertion, ainsi… Continue reading
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Ce que j’ai dit au Tribunal administratif – rejet de mes comptes
Ce mardi 20 janvier 2015, j’ai comparu devant la sixième chambre du Tribunal administratif de Versailles, à la demande de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP). Cette dernière requérait mon inéligibilité, conformément à la Loi puisqu’elle a rejeté mes comptes de campagne (8197 €). Fort heureusement pour moi, le… Continue reading
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Le mémoire à fournir contre la CNCCFP
Reçu ce mercredi 26 novembre 2014 par recommandé avec accusé de réception. Il me reste donc moins de huit jours pour constituer un mémoire qui me permettra de me défendre dans l’affaire « CNCCFP contre Olivier VAGNEUX ». Et je leur répondrais à nouveau que j’ai réglé personnellement des dépenses (deux tracts) après déclaration de mon mandataire… Continue reading
