règlement intérieur du Conseil municipal
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Savigny-sur-Orge : le règlement intérieur fascisant du « fasciste municipal » Carlo-Benito censuré par le Tribunal administratif !

Bon, alors ça va que la directrice des affaires juridiques de la Commune, cette chère Sandra ALVES, avait tout bien relu du règlement intérieur, avec toutes les jurisprudences, et toutes les réponses au Journal officiel, parce que qu’est-ce que cela aurait été si elle n’avait rien branlé, pour changer ! Petite déception néanmoins car je… Continue reading
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Vexé de fou, Alexis TEILLET apporte une mauvaise réponse à une question que je ne lui ai même pas posée ! Et ça vous coûte 5,37 euros !

Parmi les pratiquants de l’orthotypographie française, il y a ceux qui soulignent la ponctuation qui clôt une phrase, et ceux qui ne le font pas. Je revendique mon appartenance assumée à la deuxième catégorie. Je trouve cela « swag » de ouf. Il n’y a aucune règle formelle. Du moins, je n’en ai pas encore… Continue reading
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Règlement intérieur du Conseil municipal de Savigny-sur-Orge : le Tribunal administratif rejette mon référé liberté mais m’invite à commettre un référé suspension

Durant quelques heures, j’ai connu le sublime orgueil d’imaginer être le premier à obtenir la censure de plusieurs articles du règlement intérieur de Conseil municipal, par la voie d’un référé liberté. Etonnamment, le juge des référés ne semble pas tout à fait fermer cette voie, quand bien même il écarte tous mes moyens relatifs à… Continue reading
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Savez-vous que l’amendement fiscalité que j’ai proposé était illégal et que Alexis TEILLET aurait dû refuser de le mettre aux voix ?

Je reste quand même fasciné par cette capacité de TEILLET et de son administration à vouloir m’imposer des règles qu’ils ne maîtrisent pas eux-mêmes ; des règles que nous avons en plus acceptées ensemble. Déjà le matin même de ce conseil, c’était moi qui faisait découvrir à la directrice des affaires juridiques qu’il fallait que… Continue reading
