compétences
-
Savigny-sur-Orge : heureusement qu’Alexis TEILLET a onze adjoints au maire, pour pouvoir assurer quand lui et les neuf premiers sont absents…
Quand le maire n’est pas là, et pas là, signifie au sens de la jurisprudence une absence « prolongée, réelle et effective, telle que le maire ne puisse pas effectuer les actes relevant de sa fonction ». il est remplacé par son premier adjoint. Et si le premier adjoint est absent, il est à son… Continue reading
-
Conseil départemental de l’Essonne : la masturbation intellectuelle face à l’incompétence

Ce mercredi 06 juin 2018, le Conseil départemental organisait une réunion publique à Savigny, consacrée à la question de la stratégie de transition énergétique pour l’Essonne à l’horizon 2040 par l’habitat et l’aménagement durable. Seul petit problème, ni la transition énergétique, ni l’habitat, ni l’aménagement ni même le logement ne sont des compétences départementales obligatoires.… Continue reading
-
Transfert de la compétence PLU de Savigny : mon troisième mémoire en réplique
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES MÉMOIRE EN RÉPLIQUE n°3 POUR : Monsieur Olivier VAGNEUX, requérant CONTRE : La Commune de Savigny-sur-Orge, représentée par son maire en exercice dûment habilité, domicilié en cette qualité en l’Hôtel de Ville, sis 48 avenue Charles-de-Gaulle, 91600 Savigny-sur-Orge, agissant par Maître Guillaume GAUCH, et Maître Céline LHERMINIER, du cabinet SEBAN &… Continue reading
-
EPT, Grand Orly, Grand Paris : quelles seront les compétences de la CALPE en 2016 ?
Note : Le prochain conseil communautaire de la CALPE est officiellement prévu le jeudi 24 septembre 2015. Par ailleurs, j’informe dans cet article de manière un peu cavalière du futur départ des conseillers communautaires Laure LAFOND (Athis-Mons) et Daniel JAUGEAS (Savigny-sur-Orge) au 1er janvier 2016… Que comprend le citoyen à la nouvelle organisation territoriale de… Continue reading
Athis-Mons, CALPE, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Paray-Vieille-Poste, POLITIQUE, SAVIGNY-SUR-ORGE, Viry-ChâtillonAthis-Mons, élus, CALPE, CFE, compétences, compétences facultatives, compétences obligatoires, compétences optionnelles, Daniel JAUGEAS, EPT, Grand Orly, Grand Paris, Juvisy-sur-Orge, Laure LAFOND, masturbation intellectuelle, Morangis, réforme, Robin REDA, SAVIGNY-SUR-ORGE, taxe d’enlèvement des ordures ménagères, TEOM, Viry-Châtillon
