procès-verbal
-
Fin de règne. Quand même le directeur général des services de Savigny-sur-Orge donne raison à l’opposant plutôt qu’au maire !
Moi, j’aime bien la qualité rhétorique de l’argumentation d’Alexis TEILLET. Il n’y était pas, mais il sait mieux que les présents ce qui s’y est passé. Et puis à la fin, quand il a perdu, son contre-argument, c’est « toi-même » et « miroir magique ». Un vrai gamin de maternelle ! Toujours est-il que… Continue reading
-
La malhonnêteté intellectuelle d’Alexis TEILLET : faire croire qu’il n’y a pas eu de questions diverses, alors que c’est lui qui m’a empêché de poser les miennes pour ne pas devoir y répondre !!!
Ce bon gros révisionniste d’Alexis TEILLET vit dans la post-vérité ! 98 000 euros annuels, c’est quand même pas fait pour répondre à ce connard d’Olivier VAGNEUX. Et puis Alex n’avait pas encore son quota de 40 kilomètres quotidien en voiture municipale ; il devait donc de toute façon partir précipitamment pour aller rouler dans… Continue reading
-
Le Tribunal administratif de Versailles juge qu’un maire peut légalement ne pas intégrer les corrections au procès-verbal approuvées par le conseil municipal !!!
Au droit de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal approuve le procès-verbal de la séance précédente lors de la séance qui suit. Le règlement intérieur du conseil municipal de Savigny-sur-Orge (Essonne) permet aux élus d’intervenir à ce moment pour demander des corrections dans la transcription de leur intervention. Lors… Continue reading
-
Procès-verbaux de commissions municipales falsifiés : la rapporteure publique du Tribunal administratif de Versailles conclut au rejet de ma requête en rectification mais me suggère de saisir le juge pénal de crime de faux en écriture publique contre le maire
Dans cette affaire, nous avions eu commissions municipales les 5, 6 et 7 décembre. En séance du conseil du 15, je demandais les procès-verbaux des commissions. Mais plutôt que de me dire franchement : je ne te les donnerai pas, connard. Même que j’en ai le droit, puisque le règlement intérieur me laisse un mois… Continue reading
LE SAVINIENTAQUIN 