Aloïs RAMEL
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Libre réponse à Me Aloïs RAMEL, avocat de la Commune de Savigny-sur-Orge
J’avoue ne pas bien comprendre : si Me RAMEL finissait par obtenir, et dans plusieurs affaires, ma condamnation à rembourser les frais de justice, ou parce que le Tribunal déciderait que mes procédures sont abusives, et en admettant que dépité par toutes les sommes que cela me coûte, j’arrête de commettre des recours, il perdrait… Continue reading
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Huis-clos à Savigny-sur-Orge : ma réponse aux moyens d’ordre public susceptibles d’être soulevés d’office
Lisez bien le début du courrier qui m’a été envoyé par le greffe ; voilà soit que je suis devenu avocats (au pluriel), soit qu’ils ont échangé les courriers… Pour le reste, pas grand chose à redire. Ils cherchent un moyen de ne pas se prononcer en disant que je ne suis pas légitime à… Continue reading
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Mon mémoire en réplique dans l’affaire de la première protection fonctionnelle d’Éric MEHLHORN
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES MÉMOIRE EN RÉPLIQUE n°2 POUR Monsieur Olivier VAGNEUX, requérant CONTRE La Commune de Savigny-sur-Orge, représentée par son maire en exercice dûment habilité, domicilié en cette qualité en l’Hôtel de Ville, sis 48 avenue Charles-de-Gaulle, 91600 Savigny-sur-Orge ; agissant par Maître Aloïs RAMEL, du cabinet SEBAN & ASSOCIÉS, Toque P 498 Observations… Continue reading
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Malgré mon désistement (par défaut), la Ville de Savigny me demande 3000 € de frais de Justice
Ce matin, j’ai coupé du bois. J’ai coupé du bois vert. Du bois vert pour une volée. Une volée pour le cabinet SEBAN et la Ville de Savigny. Non content que je me sois désisté, voilà que la Ville de Savigny-sur-Orge demande, par l’intermédiaire de son avocat, que je sois condamné à 3000 euros de… Continue reading
LE SAVINIENTAQUIN 