ÉDIT : LE CONSEIL TERRITORIAL DU 29 JANVIER 2019 EST REPORTÉ À UNE DATE ULTÉRIEURE NON ENCORE DÉFINIE À CAUSE DE LA NEIGE !

Le premier conseil territorial de cette année 2019 est convoqué ce mardi 29 janvier à 19 heures 00. C’est une séance qui devrait être relativement courte (un peu plus d’une demi-heure), en tant qu’elle ne comporte que peu de points (22) et des sujets qui ne devraient pas faire trop débat. À noter que le conseil territorial a toujours lieu à l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine, malgré le déménagement de l’administration à Cœur d’Orly.

Le point relatif aux Finances devrait voir une intervention de la droite pour dire que la gauche est mauvaise gestionnaire, et tous les groupes de gauche devraient lui répondre pour lui dire qu’elle a tort.

Les rapports annuels de la politique de la Ville devraient être succinctement présentés, ce qui pourra aussi prendre du temps. Peut-être aussi la présentation des comptes-rendus annuels à la collectivité locale (CRACL) de différents projets de ZAC.

Pour Savigny-sur-Orge, ce sera l’adoption de la charte du relogement. Je redis que les conditions de son adoption me déplaisent, et que je me tiens prêt à l’attaquer au Tribunal si les habitants me le demandent. Enfin, force est de constater qu’il n’y a toujours rien relativement à la ZAC Centre-Ville ou au projet de révision du plan local d’urbanisme.

Je live-tweeterai le conseil en direct sur @vagneuxo.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Compte rendu des décisions du Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial

RESSOURCES HUMAINES

2. Modification du tableau des effectifs

FINANCES

3. Délibération rectificative au budget principal de l’exercice 2018

CULTURE

4. Tarifs ouvrages vendus à la Maison de la Photographie Robert Doisneau à Gentilly

SANTÉ

5. Convention pluriannuelle de partenariat entre L’EPT et la ville de Wissous dans le cadre des missions du Clic – années 2019-2021

EAU / ASSAINISSEMENT

6. Adhésion de la Métropole du Grand Paris au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre

POLITIQUE DE LA VILLE

7. Présentation des rapports annuels « politique de la ville » des contrats de villes

8. Avenants à la convention cadre d’utilisation de l’abattement TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville – contrat de ville du Val de Bièvre

9. Protocole de relogement de la résidence sociale ADEF dans le cadre du NPRU « Quartier Sud » de Choisy-le-Roi

10. Projet de renouvellement urbain : protocole de relogement de Grand Vaux à Savigny-sur-Orge

AMÉNAGEMENT

11. Participation au projet de la Cité de la gastronomie Paris-Rungis

12. Fresnes – Avenant n°8 au traité de concession pour l’aménagement de la ZAC Charcot-Zola conclu avec la SEMAF – Convention de subvention de la ville de Fresnes au programme des équipements publics de la ZAC

13. Ivry-sur-Seine – Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Plateau

14. Orly – Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Calmette

15. Vitry-sur-Seine – Avenant n°5 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Rouget de Lisle – Convention de subventionnement des équipements publics à vocation communale

PLANS LOCAUX D’URBANISME

16. Ablon-sur-Seine – Prescription des mesures de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du PLU en vue de son adaptation réglementaire

17. Ivry-sur-Seine – Bilan de la mise à disposition du public et modification simplifiée n°5 du PLU

18. Orly –Mise en compatibilité du PLU dans le cadre de la déclaration de projet de modernisation de l’usine de production d’eau potable d’Eau de Paris

19. Thiais – Prescription de la modification simplifiée de la zone UFb du PLU et des modalités de mise à disposition du public

20. Thiais – Approbation de la suppression de la ZAC d’Allia

21. Villejuif – Suppression de la délégation partielle du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Villejuif au bénéfice du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne (SAF 94) et délégation de ce droit à la commune de Villejuif

22. Vitry-sur-Seine – Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre du centre-ville élargi du NPNRU et délégation de son exercice à la commune