Un lecteur me demande si je vais contester la délibération retirant la subvention du foot.
La réponse est négative, dès lors que celle-ci est légale, donc que tout recours serait voué à l’échec.
D’une part, l’administration est en droit de retirer une décision attribuant une subvention lorsque les conditions mises à son octroi n’ont pas été respectées (article L. 242-2-2° du code des relations entre le public et l’administration).
Or, il n’est contesté par personne que les documents produits pour bénéficier de la subvention n’était pas sincère.
D’autre part, le retrait de la subvention emporte la perte de la validité de la signature du maire de la convention d’objectifs et de financements qu’il a signé pour formaliser l’octroi de la subvention.
De sorte que les stipulations de la convention ne sont pas applicables, et que rien ne fait obstacle à ce retrait sur le terrain contractuel.
Maintenant, je l’écrivais à d’autres, je suis surtout surpris de l’indolence générale :
– l’ancienne direction qui semble s’imaginer que c’est fini, et que personne ne va leur demander de s’expliquer sur la dette de 300 000 euros ;
– la nouvelle direction qui s’imagine qu’un juge va accepter comme cela de les placer en redressement judiciaire et d’effacer leur dette ;
– TEILLET qui raconte partout qu’il va donner 50 000 euros au nouveau club, mais qui ne se remet pas en cause sur le fait qu’on en soit arrivé là, et qu’on lui ait menti impunément pendant plusieurs années ;
– la population en général qui se contrefout des détournements d’argent ; c’est quoi quelques dizaines de milliers d’euros, qui ont quand même bien été utilisés, sur un budget de 100 millions d’euros ?
LE SAVINIEN TAQUIN 
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