Publié par Il y a une légende urbaine qui veut que les avocats ne soient très bons qu’à l’écrit ou à l’oral. Si Sandrine COLIN plaide plutôt bien, elle écrit très mal, en tout cas en matière de droit de la presse qu’elle ne maîtrise pas. Davantage, sa mise en demeure, sa plainte avec constitution de partie civile et ses conclusions de partie civile sont très mal rédigées…
Le plus énorme, dont je vous ai déjà parlé, est d’abord que sa cliente n’attendait qu’une seule chose d’elle : qu’elle conclut au Tribunal à la suppression de mes articles, donc que je sois ordonné de les retirer. Et évidemment, elle a oublié, ce qui fait très mauvais genre.
Surtout quand on sait qu’elle m’avait appelé une semaine avant pour négocier, hyper-maladroitement, parce que je pense que c’est à ce moment là qu’elle m’a mis la haine, pour me demander si j’acceptais de retirer mes articles, condition préalable au retrait de sa plainte.
Sauf qu’à ce moment-là, j’avais trois plaintes contre sa cliente face à une pour elle contre moi, qui plus est, bien mal engagée. Et son ton très mielleux et doucereux m’avait insupporté. Je n’ai toujours pas compris qu’elle vienne m’avouer sa faiblesse, ce qui ne pouvait que me renforcer.
Je lui ai d’ailleurs dit que je ne trouvais pas déontologique de continuer dans ces conditions, et j’en avais profité pour lui remonter des griefs du mari de sa cliente : qu’elle était peu disponible et relativement chère. Je pense d’ailleurs personnellement que c’est elle qui a remonté, voire manipulé, sa cliente et qui l’a convaincu d’aller aussi loin, pour l’argent à se faire…
Et en réalité, je connais très bien pourquoi elle a voulu négocier dans la mesure où elle savait déjà qu’elle allait dans le mur. D’ailleurs quand on expurge ses écritures, elle écrit sur tout, sauf sur la diffamation qui est inattaquable en elle-même, parce qu’elle n’a quasiment rien.
En effet, à lire Sandrine COLIN, qui mélange la discussion et les faits (qu’elle dénature bien au passage mais c’est le jeu à la limite), il faut me juger pour quérulence, violation du secret de l’instruction, outrage à magistrat, harcèlement moral… Mais finalement pas pour diffamation.
Quand bien même j’ai reconnu être l’auteur des propos devant le Tribunal, ce que j’avais déjà reconnu devant la juge d’instruction, Sandrine COLIN ne démontre pas que les éléments constitutifs du délit de diffamation sont réunis (par exemple que mes allégations portent atteinte à l’honneur ou à la considération de sa cliente), que ce délit m’est imputable (en tant qu’elle n’établit pas mon mode de participation aux faits), ni même enfin ma mauvaise foi et l’inapplicabilité des stipulations dont je me prévaux (par exemple l’absence de base factuelle alors même qu’elle avait un boulevard devant elle parce que la confirmation des preuves de ce que j’atteste n’a été obtenue que postérieurement à la diffamation !)
Comme beaucoup d’avocat, quand elle n’a plus rien à dire ; et effectivement elle n’apporte qu’un tout petit élément supplémentaire, par rapport à ce qu’elle avait déjà écrit il y a deux ans, elle s’en va faire le procès de mon blog. Sauf que je l’ai cassé en rappelant que la diffamation s’étudie à la date des faits et que tout ce qu’elle avance de postérieur est inopérant.
Alors je vous ai mis ses seules conclusions, mais déjà rien qu’au niveau de la plainte avec constitution de partie civile, on anticipait ce qui ferait sa faiblesse : principalement le fait qu’elle ne se relise pas et donc un coup, qu’elle oublie un mot, un autre qu’elle n’applique pas la concordance des temps, à nouveau que tel enchaînement ne soit pas logique ou cohérent avec le groupe de mots précédent… Vous allez rapidement vous en rendre compte.
Il y a encore quelque chose que j’ai remarqué : moins l’avocat est assuré de ce qu’il raconte et plus l’amende qu’il demande est importante. Avec 10 000 euros de dommages-intérêts et 1 500 euros de frais de Justice, on atteint effectivement des sommets de doute…
De la même manière que moins il possède d’éléments sur un grief et plus il cite le nom de ce grief ; par exemple, le mot de « animosité personnelle » revient cinq fois, sans jamais que l’avocate ne fasse la preuve d’une telle animosité à la date des faits.
Et en plus, elle a dû patienter plus de 6 heures au Tribunal pour finalement apprendre l’échec de ses démarches. Moi aussi, mais je m’en fous, parce que j’ai fait mes mails en retard.
Bref, même moi, je peux vous rédiger des conclusions de partie civile un peu meilleures. Surtout maintenant que je connais de mieux en mieux le droit de la presse, à force de procès.
παρρησία 
Ce n’est même pas un boulevard qu’elles avaient devant elles, c’était une autoroute avec voie réservée.
L’avocate a réussi à obtenir à ce que tu sois inquiété pour violation du secret de l’instruction pour des documents fortuitement remis par erreur par la magistrature sur des affaires qui ne concernent absolument pas celle présente et dont tu n’as jamais souhaité la communication. C’est quand même très fort.
Je me souviens également de la coalition des huissiers qui ont tous fait barrage avec succès lors que tu as eu un besoin obligé pour passer par eux pour présenter ton offre de preuve.
Le moins qu’on puisse dire, c’est que tu n’as pas fait l’objet de favoritisme, le femtoscopique PROFANE que tu es ! (micro 1E-6, nano 1E-9, pico 1E-12, femto 1E-15)
Céline ROUILLER FORSANS, avait une autre solution pour faire mettre aux oubliettes dans le moteur de recherche Google (une fan des GAFAM ?) cette « indélicatesse » publiée par tes soins. C’était de publier elle-même ou de faire publier des articles (ex un article du Parisien glorifiant son action au CCAS) pour recaler tes publications embarrassantes en dernières pages. Y-a-t-elle seulement pensé ? Ah la la, il y avait pourtant des chargés de comm à la mairie qui auraient pu gentiment l’épauler dans ces instants difficiles.
Ou elle pouvait tout aussi bien, ce que je lui conseille de faire MAINTENANT, intenter une procédure de « droit à l’oubli ».
Le problème est que tout ce qu’elle fera aujourd’hui sera malheureusement effacé par les articles relatifs à ma plainte pour dénonciation calomnieuse puis pour faux en écriture.