Publié par C’était jouissif ; juste parce que TEILLET va y laisser 1 200 euros de frais d’avocat !
Le procureur, qui m’a défoncé au passage, en me disant que je venais pour expérimenter, comme futur professionnel du droit, l’humilité de la défaite et de la condamnation, requérrait 1 000 euros d’amende ferme ; j’ai finalement 100 euros avec sursis.
TEILLET voulait 5 000 de préjudice moral et 5 000 de frais d’avocat. Il n’a que ses yeux pour pleurer !
Faut bien dire que son avocat n’a pas été très bon…
En même temps, quelle idée que d’avoir demandé à l’humoriste Marc-Antoine LE BRET d’assurer sa défense…
Mais non, c’est Me Badreddine HAMZA qui le représentait ! Allez, soyez gentils avec moi, reconnaissez qu’il y a le début de quelque chose ; mais c’est encore plus flagrant physiquement !
Ce qui m’a fait hyper plaisir est qu’une dame dans le public m’a dit que j’avais mieux plaidé que lui !!!
Nonobstant, j’ai bien senti que j’étais en difficulté car je n’avais pas assez étayé le sujet du débat d’intérêt général. Je note pour les prochaines fois… (Il y en aura !)
Là où cet avocat a fait deux erreurs majeures, qui ont été rédhibitoires, et sur lesquelles je me suis jetées :
- dans ses écritures, quand il a mis que TEILLET était préjudicié par la re-publication.
J’ai sorti la jurisprudence de la Cour de cassation sur la re-publication ; et j’ai dit que TEILLET était en fait en train de demander un deuxième jugement des injures. Or, le principe du « non bis in idem » (en français « nul ne peut être jugé deux fois à raison des mêmes faits ») s’y oppose… Donc qu’il n’y avait pas de préjudice dans ces conditions. Visiblement, cela a convaincu !
- à l’audience, quand il a dit que TEILLET ne m’avait pas cité à comparaître en tant que maire ;
Du coup, j’ai demandé pourquoi il me demandait présentement 10 000 euros en tant que maire puisque ce n’était pas le maire qui est préjudicié, mais la personne chargée du mandat…
Bilan : sa constitution de partie civile a été reçue, mais on ne lui a rien donné, pour absence de préjudice !
Maintenant, ce qui est intéressant est que TEILLET a utilisé les avocats de la Commune, aux frais des contribuables, pour défendre sa personne physique ; ce qu’il n’a pas droit de faire !
Car les avocats de la Commune sont là pour défendre la personne morale du maire ; sauf protection fonctionnelle qui permet de déroger à ce principe ; et là, nous ne sommes pas sur un des cas visés par la protection fonctionnelle d’octobre 2022 !
Surtout qu’en plus l’avocat postulant du maire l’a bien écrit dans sa lettre de dénonciation, dont je dispose, et comme l’avocat plaidant l’a en plus bien redit, en insistant, et que ce sera donc dans la note d’audience, que je vais demander…
D’ailleurs, c’était la Commune qui était victime dans le rôle d’audience !
Bref, ce mélange des genres ne sent pas bon pour TEILLET.
παρρησία 