Des enjeux de l’ordre du jour du Conseil métropolitain (MGP) du 21 juin 2019

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Le prochain conseil de la Métropole du Grand-Paris aura lieu ce vendredi 21 juin 2019, à 9 heures 00, à l’hémicycle de la Région. Je pense qu’il s’annonce assez long.

J’ai graissé les points importants, et je le commenterai en direct sur Twitter :

https://twitter.com/vagneuxo

Je retiens notamment cinq points d’attention : le schéma métropolitain d’aménagement numérique (SMAN), le projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE), le fonds de solidarité pour l’indemnisation des agriculteurs victimes de surinondation lors des crues de 2018, la renaturation des berges de l’Yerres et restauration de ses zones humides à Villeneuve-Saint-Georges, et la mise en place du guichet unique d’aide au renouvellement de véhicules pour la zone à faible émission.

Pour une fois, ce qui n’était plus arrivé depuis près de six mois, la MGP va recommencer à accomplir des actions utiles. Mais elle va très vite être limitée par son budget qui ne lui permet pas de faire…


I. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2019.


II. COMPTE-RENDU DE DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE AU BUREAU ET AU PRÉSIDENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES


III. DÉLIBÉRATIONS


I. Planification stratégique

1. Approbation du schéma métropolitain d’aménagement numérique (SMAN)

2. Arrêt du projet de plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE).


II. Partenariats stratégiques.

3. Convention d’objectifs et de financement avec la chambre de commerce et d’industrie Paris Ile-de-France.

4. Convention d’objectifs et de financement avec l’association « Paris&co ».

5. Convention d’objectifs et de financement avec l’association Paris Ile de France Capitale Économique (PCE)

6. Convention de partenariat 2019-2021 avec l’office national des forêts (ONF).

7. Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Île-de-France (IAU ÎDF) – adhésion, convention cadre 2019/2021 et convention d’application 2019.

8. Atelier parisien d’urbanisme (APUR) – convention d’application 2019


III. Finances

9. Subvention à la reconstruction de Notre-Dame de Paris

==> Populiste, mais l’émotion est retombée.


IV. Centre aquatique olympique et Plaine Saulnier

10. Entrée au capital de la SPL Plaine Commune développement

11. Lancement de la procédure d’expropriation.

==> Dur, mais on savait que cela arriverait…


V. Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

12. Création d’un fonds de solidarité pour l’indemnisation des agriculteurs victimes de surinondation lors des crues de 2018 et signature de la charte d’engagement pour la restauration de zones d’expansion de crues et la mise en place de servitudes d’utilité publique.

==> Utile. Mais je ne sais pas ce qu’est la surinondation.

13. Convention de financements – renaturation des berges de l’Yerres et restauration de ses zones humides à Villeneuve-Saint-Georges.

==> Très coûteux pour le budget GEMAPI ! 1000 logements à protéger.

14. Soutien aux communes organisant un « big jump » métropolitain le 14 juillet 2019 en faveur de la baignade en eau vive et de la protection des milieux aquatiques

==> De la communication…


VI. Environnement

15. Lancement de l’élaboration du schéma directeur des énergies métropolitain

==> Document bidon

16. Plan climat – zone à faibles émissions – mise en place du guichet unique d’aide au renouvellement de véhicules :
– Métropole Roule propre – modification du règlement
– Métropole Roule propre – règlement ad hoc pour les 2 roues et les vélos à assistance électrique (VAE)
– Convention avec l’Agence de Service et de Paiement et le Ministère de la Transition Ecologique et solidaire

==> Un peu tard, la ZFE serait mieux passée si tout avait été mieux organisé plus tôt.

17. Convention triennale (2019 – 2021) d’objectifs et de moyens avec les ALEC.


VII. Développement économique et attractivité

18. Organisation d’une Nuit Blanche métropolitaine

==> De la communication. Faire jeune et dynamique. Toucher les électeurs de GRIVEAUX qui votaient jusque-là HIDALGO.

19. Expérimentation de l’harmonisation des règlementations voirie et de livraison – Conditions d’attribution d’une subvention d’investissement.

==> Tout le problème est de faire respecter ces réglementations…


VIII. Aménagement du territoire métropolitain.

20. Avis sur le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de l’établissement public territorial Plaine Commune.

==> Ce n’est pas demain que le GOSB sera capable d’avoir un PLUI…


IX. Administration

21. Rapport d’activité 2018

==> Avant, ils en distribuaient. Il est plutôt bien fait, mais très subjectif.

GEMAPI

22. Avis sur les projets de statuts du SIAVB

23. Avis les projets de statuts du SyAGE

24. Avis les projets de statuts du SIAHVY

ENVIRONNEMENT

25. Convention pluriannuelle 2019-2021 d’objectifs et de financements avec Energie Partagée

26. Résorption des nuisances sonores ferroviaires du RER A à Vincennes, Saint-Mandé et Fontenay-sous-Bois – convention de financement et avenant n°1

27. Convention de financement pour la réalisation d’études de traitement acoustique et d’intégration urbaine et paysagère de l’autoroute A4 à Charenton-le-Pont

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ

28. Renouvellement de subvention de la métropole du Grand Paris a l’association PARIS EUROPLACE pour la campagne de promotion de la place financière de Paris 2019

RESSOURCES HUMAINES

29. Modification du tableau des emplois

==> Des embauches ?

DÉSIGNATIONS

30. Paris & Métropole Aménagement – désignation du délégué spécial et approbation de la modification statutaire

31. Comité régional de l’habitat et de l’hébergement en Ile-de-France (CRHH) – remplacement d’un titulaire et d’un suppléant

32. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris à CERTIBRUIT

33. Désignation représentant de la métropole du Grand Paris à l’ATEC ITS

34. Désignation représentant de la métropole du Grand Paris à l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Île-de-France (IAU Ile-de-France)

35. Désignation représentant de la métropole du Grand Paris à la SPL Plaine Commune développement


4. VŒUX


5. COMMUNICATIONS



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