résistance abusive
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Une première petite victoire : Alexis TEILLET ne détruit plus les enregistrements du conseil municipal !
Il faut bien reconnaître en effet que la destruction d’enregistrement est plus lourdement sanctionnée que la simple résistance abusive… De fait, Alexis choisit par lâcheté la solution qui se révèlera la moins onéreuse pour lui. Celle qui, tout en lui permettant de continuer temporairement à ne pas respecter le droit, lui coûtera le moins cher… Continue reading
