LE
SAVINIEN
TAQUIN
Le libre journal d'Olivier VAGNEUX
06.51.82.18.70
olivier@vagneux.fr
Je déteste le sport, à l’exception des sports de chambres ( administrative, criminelle, correctionnelle, de l’instruction… Et bien sûr, à coucher !!!) ¯\_(ツ)_/¯
ACCUEIL
BIOGRAPHIE
GALATES ESSONNE
MENTIONS LÉGALES
CONTACT
Catégorie : EPT 12 / GOSB
-
Des enjeux du Conseil territorial du Grand-Orly Seine Bièvre du 25 septembre 2018
Le conseil territorial du GOSB de ce mardi 25 septembre 2018 ne devrait pas déroger à la règle : une chambre d’enregistrement. Je ne pense pas qu’il y ait beaucoup…
-
Un recours contre l’adhésion partielle du Grand-Orly Seine Bièvre au SEDIF
Depuis le 1er janvier 2018, la compétence « Eau potable » a été transférée des communes aux intercommunalités. Or, les intercommunalités de Plaine-Commune et du Grand-Orly Seine Bièvre se sont prononcés favorablement…
-
Transfert de la compétence PLU de Savigny au GOSB : j’ai perdu en appel, je vais en cassation
Alors que tout était pour moi, la Cour administrative d’appel (CAA) de Paris a cassé le jugement du Tribunal administratif de Melun, qui me donnait raison. Donc sans surprise, je…
-
De bonnes nouvelles de ma défense en appel contre le Grand Orly Seine Bièvre (PLU de Savigny)
Je copie/colle un courriel de mon avocat commis d’office. Je rappelle que j’ai gagné en première instance pour faire annuler la reprise de la procédure du Plan local d’urbanisme de…
LE 