Aller au contenu principal

LE SAVINIEN TAQUIN

Le libre journal d’Olivier VAGNEUX · 06.51.82.18.70 · olivier@vagneux.fr

Olivier VAGNEUX

23 août 2024

Droit administratif : obtenir cassation ou annulation d’un jugement en appel ne dispense pas d’être condamané à devoir payer des frais de justice (L. 761-1 CJA) si l’on ne gagne pas au fond

Olivier VAGNEUX
22 août 2024

J’accuse Alexis TEILLET d’un nouveau crime de faux en écriture publique pour avoir signé une convention différente de celle approuvée en conseil municipal

Olivier VAGNEUX
22 août 2024

Pourquoi je conteste l’implantation de 91 caméras supplémentaires de vidéoprotection dans le Grand-Orly Seine Bièvre !

Olivier VAGNEUX
21 août 2024

Au courrier du jour, deux ordonnances de consignation pour des faits de diffamation publique, prise illégale d’intérêts et soustraction de bien public imputés respectivement à Catherine CHEVALIER et à Alexis TEILLET

Olivier VAGNEUX

Page Précédente

1 … 213 214 215 216 217 … 1 452

Archives

Revenir à l’accueil · Me contacter · Charte des commentaires · Mentions légales · © Olivier VAGNEUX · décembre 2025 · avec WordPress

S'abonner Abonné
- LE SAVINIEN TAQUIN
- Vous disposez déjà dʼun compte WordPress ? Connectez-vous maintenant.