Un conseil métropolitain largement consacré aux thématiques de l’aménagement mais sans grands enjeux à la seule exception du point consacré au Plan climat air énergie métropolitain (PCAEM) qui devrait occuper le plus clair des débats.

Ce lundi 12 novembre 2018 à 09 h 00 à l’hémicycle du Conseil régional d’Île-de-France.

Je live-tweeterai le Conseil en direct.

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2018.

Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.

AMÉNAGEMENT

1. Schéma de cohérence territoriale (SCoT) métropolitain – débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durable (PADD)

2. ZAC des Docks à Saint Ouen – dossier de réalisation modifié n°3 de la ZAC

3. ZAC des Docks à Saint Ouen – approbation du compte-rendu annuel à la collectivité (CRACL) 2017

4. ZAC des Docks à Saint Ouen – charte de gouvernance

5. ZAC des Docks à Saint Ouen – convention approuvant les conditions financières et patrimoniales de transfert des biens

6. ZAC des Docks à Saint Ouen – avenant n° 6 au traité de concession

7. ZAC des DOCKS à Saint Ouen – autorisation donnée à la commune de verser des participations à l’opérations pour les équipements publics relevant de sa compétence.

8. Enfouissement des lignes très hautes tensions à Villeneuve-la-Garenne – convention quadripartite de réalisation et de financement entre RTE, SOLIDEO, Villeneuve la Garenne et la métropole du Grand Paris

9. Villeneuve la Garenne – déclaration d’intérêt métropolitain d’une opération d’aménagement Centre aquatique olympique – Plaine Saulnier

10. ZAC olympique Plaine Saulnier – bilan de la concertation

ENVIRONNEMENT

11. Adoption définitive du Plan climat air énergie métropolitain (PCAEM)

==> A-t-on réussi à contenter les écolos et la gauche ?

12. Projet de mise en place d’une Zone à Faibles Émissions (ZFE) métropolitaine

==> Hypocrite ? Que fait-on pour transformer les zones polluantes ?

13. Subvention au Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères (SYCTOM) pour la valorisation énergétique des fumées du centre de traitement des déchets à Saint-Ouen.

==> Uniquement pour la valorisation énergétique ?

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

14. « Centres-Villes Vivants » – règlement du Fonds d’Intervention Métropolitain de soutien à l’Artisanat, aux Commerces et aux Services (FIMACS)

==> Quand Savigny-sur-Orge s’y intéressera ?

FINANCES

15. Fonds d’investissement métropolitain (FIM) – modification du règlement

==> Vers un durcissement ?

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

16. Modification du tableau des emplois

==> Des embauches ?

17. Mise en place d’un régime d’astreinte

==> Vraiment nécessaire ?

18. Remboursement de frais professionnels

==> Montant ?

DÉSIGNATIONS

19. SPLA Paris & Métropole Aménagement

20. SPL Société d’Exploitation de la Tour Eiffel

21. Commission consultative de l’environnement de Paris Orly

22. Commission consultative de l’environnement de Paris-Charles De Gaulle

23. Commission consultative de l’environnement de l’aérodrome Paris-Le Bourget

24. Désignation – conseil de surveillance au sein des établissements publics de santé