SAVIGNY-SUR-ORGE
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Horreur ! Jacques SÉNICOURT s’est alvesisé. On peut désormais lui raconter n’importe quoi. Et il le croît !
Tu ne pouvais déjà pas compter sur les services de la mairie. Voilà que tu ne peux même plus compter sur les élus. En tout cas, sur ceux de la gauche. Les vrais auront relevé au passage dans l’ordonnance du tribunal, en bas d’article, la petite collusion : la gauche se désiste et TEILLET l’accepte… Continue reading
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Focus sur une nouvelle preuve de la désunion de la gauche à Savigny-sur-Orge…
Je reviendrai lundi sur le fond de cette ordonnance de tri. Mais je ne peux pas m’empêcher de remarquer que pour un recours introduit à 8, ils sont seulement 5 à s’en désister… J’espère que les 3 derniers étaient quand même d’accord avec ce désistement, auquel cas ils n’avaient qu’à pas laisser les clés de… Continue reading
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Absence d’intérêt pour agir des conseillers municipaux contre les prises illégales d’intérêts des maires : je fais appel pour faire changer le droit
En 1985, la Cour de cassation a jugé que seule la commune pouvait revendiquer la qualité de victime d’une prise illégale d’intérêts d’un maire. Et elle a rappelé que le contribuable qui se croyait fondé à saisir la juridiction répressive pouvait demander de se substituer à la Commune par la procédure de la demande d’autorisation… Continue reading
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La doyenne des juges de l’instruction a enregistré ma plainte pour faux en écriture publique contre Alexis TEILLET et Isabelle AUFFRET (vote non comptabilisé et amendements rejetés mais intégrés)
Il faut (seulement) quatre mois à Évry pour (seulement) enregistrer les plaintes avec constitution de partie civile… C’est donc par un courrier du 2 mai 2025 que j’ai été informé de l’enregistrement de ma plainte avec constitution de partie civile du 30 décembre 2024. Dans celle-ci, je reproche : – la non-prise en compte du… Continue reading
