Je publierai l’ordonnance vers le 30 novembre 2024, lorsqu’elle sera devenue définitive.

Je ne vais pas la contester car je ne gagnerai pas au fond, dès lors que nos deux amis seront nécessairement relaxés, à la fin des fins, au bénéfice du doute.

Je vous explique tout cela.

Le procureur avait requis le non-lieu et ma condamnation à 1 500 euros d’amende civile.

Le juge d’instruction lui répond que ma demande était fondée et ne prononce pas d’amende civile.

Mais il suit sur le non-lieu… ¯\_(ツ)_/¯

En 2021, IZARD et MICHEL avaient revendiqué la qualité d’ « auditeur de l’IHEDN » ; ce qui n’est pas possible puisque les auditeurs de l’IHEDN ont minimum 35 ans.

En réalité, ils étaient « auditeurs » de l’IHEDN jeunes.

En droit, une infraction nécessité un élément intentionnel.

Mais en matière d’usurpation, cet élément est très fragile : c’est le simple fait pour l’utilisateur d’avoir conscience d’utiliser un titre ou une qualité qu’il ne peut utiliser ou revendiquer.

Ainsi, une personne mise en cause peut très facilement s’en sortir en prétendant assez simplement qu’elle ignorait usurper une qualité réservée.

Je me suis d’ailleurs foutu de la gueule du procureur et du juge d’instruction sur cette question.

Je ferai un article dédié sur le sujet avec une anecdote à caractère sexuel inter-racial.

Alors libre à chacun de penser que IZARD et MICHEL ignoraient réellement ce qu’était l’IHEDN.

Parce qu’ils n’ont aucune culture…

Leur défense n’était objectivement pas super bonne. Il y avait plusieurs incohérences. MICHEL qui avait fait sa formation deux mois après IZARD qui ignorait que IZARD en avait suivie une. Genre les mecs, tous deux élus au conseil municipal, ne se parlaient pas entre eux. Ce qui est peut-être vrai. Et puis MICHEL qui raconte qu’il cherchait une formation en géopolitique internationale. Et première réponse Google, un institut de défense nationale… Et puis le document qu’ils produisaient qui ne disait pas ce qu’ils lui prêtaient, et puis la page internet qu’ils citaient tous les deux qui se contredisait…

Malgré tout, il est vrai justement que le site internet de l’IHEDN jeune emploie indifféremment cette qualité d’ « auditeur jeune », à la fois pour qualifier ceux qui suivent la formation, et pour désigner ceux qui sont diplômés de la formation…

Et comme en plus, truc invérifiable, ils disent qu’on leur a dit sur place qu’ils étaient des auditeurs, et qu’ils pouvaient employer cette qualité…

Finalement, je préfère m’arrêter là et alléguer haut-et-fort que ce sont des incultes, qui ont suivi une formation à l’IHEDN (jeune), en ne sachant pas ce qu’est l’IHEDN.

Je récupère ma consignation indemne et on en reste là.

D’autant plus qu’ils sont partis, tellement Savigny et les Saviniens les passionnaient… ¯\_(ツ)_/¯