SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
00. Compte-rendu des délibérations du bureau territorial et des décisions du président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
RESSOURCES HUMAINES
01. Modification du tableau des effectifs de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
==> Des embauches ?
02. Frais de déplacement : conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
==> Ont-ils réussi à régler cette question pour les élus ?
FINANCES
03 à 26. Fonds de compensation des Charges Territoriales – Rapport global
==> Intéressant d’observer s’ils ont tous augmentés du fait des élections municipales…
03. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Ablon-sur-Seine
04. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Arcueil
05. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Athis-Mons
06. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Cachan
07. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Chevilly-Larue
08. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Choisy-le-Roi (reporté)
09. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Fresnes
10. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Gentilly
11. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Ivry-sur-Seine
12. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Juvisy-sur-Orge
13. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Kremlin-Bicêtre
14. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 L’Haÿ-les-Roses
15. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Morangis
16. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Orly
17. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Paray-Vieille-Poste
18. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Rungis
19. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Savigny-sur-Orge
20. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Thiais
21. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Valenton
22. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Villejuif
23. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Villeneuve-Le-Roi
24. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Villeneuve-Saint-Georges
25. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Viry-Châtillon
26. Fonds de compensation des Charges Territoriales 2018 Vitry-sur-Seine
27. Budget Principal de l’Établissement Public Territorial – Compte de gestion 2018
28. Budget Principal de l’Établissement Public Territorial – Adoption du compte administratif 2018
29. Budget Principal de l’Établissement Public Territorial – Affectation définitive du résultat 2018
30. Budget supplémentaire 2019 du budget principal
31. Budget annexe assainissement communes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge ainsi que Chevilly-Larue et Paray-Vieille-Poste pour les opérations de clôture – Adoption du compte de gestion 2018
32. Budget annexe assainissement des communes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge ainsi que Chevilly-Larue et Paray-Vieille-Poste pour les opérations de clôture – Adoption du compte administratif 2018
33. Budget annexe assainissement communes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge ainsi que Chevilly-Larue et Paray-Vieille-Poste pour les opérations de clôture – Affectation définitive du résultat 2018 34Budget annexe assainissement des villes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge – Budget supplémentaire 2019
35. Budget annexe assainissement ex CALE et ex CAVB de l’Etablissement Public Territorial – Compte de gestion 2018
36. Budget annexe assainissement ex CALE et ex CAVB de l’Établissement Public Territorial – Adoption du compte administratif 2018
37. Budget annexe assainissement ex CALE et ex CAVB de l’Établissement Public Territorial – Affectation définitive du résultat 2018
38. Budget annexe assainissement ex CALE ex CAVB – Budget supplémentaire 2019
39. Budget annexe assainissement communes d’Ablon-sur-Seine, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Rungis, Savigny-sur-Orge ainsi que Chevilly-Larue et Paray-Vieille-Poste pour les opérations de clôture – Adoption du compte de gestion 2018
40. Budget Autonome Assainissement communes Athis-Mons, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Orly, Paray-Vieille-Poste, Thiais, Vitry-sur-Seine– Adoption du compte administratif 2018
41. Budget Autonome Assainissement de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre exercée sur le territoire des communes d’Athis-Mons, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Orly, Paray-Vieille-Poste, Thiais, Vitry-sur-Seine – Affectation définitive du résultat 2018
42. Budget autonome d’assainissement des villes d’Athis-Mons, Chevilly-Larue, Choisy-le-Roi, Ivry-sur-Seine, Orly, Paray-Vieille-Poste, Thiais, Vitry-sur-Seine – Budget supplémentaire 2019
43. Budget annexe Activités économiques du Val-de-Bièvre – Adoption du compte de gestion 2018
44. Budget Annexe Activités Économiques – Adoption du compte administratif 2018
45. Budget Annexe Activités Économiques – Affectation définitive du résultat 2018
46. Budget annexe activités économiques du Val-de-Bièvre Budget supplémentaire 2019
47. Budget annexe Hôtels d’entreprises à Viry-Chatillon – Adoption du compte de gestion 2018
48. Budget annexe Hôtels d’entreprises Viry-Chatillon – Adoption du compte administratif 2018
49. Budget annexe Hôtels d’entreprises Viry-Chatillon de l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Affectation définitive du résultat 2018
50. Budget annexe Hôtels d’entreprises de Viry-Châtillon – Budget supplémentaire 2019
51. Budget annexe Aménagement ZAE Viry-Chatillon– Adoption du compte de gestion 2018
52. Budget annexe ZAE Viry-Chatillonde l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Adoption du compte administratif 2018
53. Budget ZAE Viry-Châtillonde l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre – Affectation définitive du résultat 2018
54. Budget annexe ZAE de Viry-Châtillon – Budget supplémentaire 2019
55. Création et clôture d’autorisations de programme
56. Fixation des durées d’amortissement des subventions d’équipements versées
ESPACE PUBLIC
CYCLE DE L’EAU
57. Choix du mode de gestion de l’assainissement sur les communes de Juvisy-sur-Orge, Morangis et Savigny-sur-Orge
==> À surveiller !
58. Approbation des statuts du SyAGE et de la procédure d’extension du périmètre (reporté)
59. Approbation des statuts du Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette (SIAHVY)
60. Avenant de prolongation de six mois à la convention de coopération quadripartite avec le Syndicat des Eaux D’Ile de France, les Établissements Publics Territoriaux Plaine Commune, Est Ensemble et Grand Orly Seine Bièvre
==> Cela doit préparer quelque chose ?
DÉCHETS
61. Convention de gestion de points d’apports volontaires
==> Des échecs…
62. Charte de partenariat entre le SIREDOM et ses collectivités adhérentes
63. Convention avec la société Eco TLC
NATURE EN VILLE
64. Convention avec l’agence régionale de la biodiversité en Ile de France – Versement de la subvention 2019 – Désignation d’un représentant
65. Versement de subventions 2019 – Associations Mieux se déplacer à Bicyclette – Antenne Val de Bièvre à Vélo et Marche de la Bièvre
66. Convention avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB) dans le cadre de l’opération ZéroPhyto n°2, reconquête de la Biodiversité et Déneigement Alternatif de l’Espace Public
67. Adhésion à l’association Vivacités Ile de France – Désignation d’un représentant
CULTURE
68. Résidence de théâtre itinérante – Convention cadre
69. Complément tarifs des ouvrages vendus à la Maison de la Photographie Robert Doisneau à Gentilly
70. Évolution des tarifs des équipements culturels de l’Établissement Public Territorial pour l’année 2019/2020
==> Des augmentations prévues…
71. Procès-verbal de mise à disposition du Parvis du Lavoir à Gentilly
SPORT
72. Évolution des tarifs des équipements sportifs de l’Établissement Public Territorial 2019/2020
==> Des augmentations prévues…
PROJET DE TERRITOIRE
73. Convention avec le Conseil départemental du Val-de-Marne portant sur l’attribution d’une subvention pour la définition d’un schéma de développement et d’aménagement du site du Triage de Villeneuve-Saint-Georges
DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE – EMPLOI
74. Convention d’objectif 2019-2021 avec l’association de cancérologie de Villejuif
75. Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Cancer contribution
76. Convention annuelle d’objectifs avec l’association Silver Valley
77. Soutien aux activités des structures d’insertion par l’activité économique – Approbation des conventions de partenariat pour l’année 2019
78. Convention d’objectifs et de moyens avec FACE Val-de-Marne pour leur contribution sur le projet du PLIE « 180 jours pour décrocher un emploi durable dans le secteur du BTP »
79. Convention 2019 actualisée relative au soutien de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre à la Mission Locale Bièvre Val de Marne
80. Charte locale d’insertion d’Ivry-sur-Seine
HABITAT
81. Composition des collèges de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) du territoire Grand-Orly Seine Bièvre
82. Convention d’objectifs 2019 du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes du Val de Bièvre (CLLAJ)
POLITIQUE DE L’EAU – PNRU
83. Rapport d’activité 2018 de la Maison de la Justice et du Droit Portes de l’Essonne
84. Bilan d’activité 2018 Maison de Justice et du Droit Val de Bièvre
85. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain d’Ivry-sur-Seine
86. Convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain d’Orly
87. Conventions cadre d’utilisation 2020 – 2022 de l’abattement TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
88. Déclaration d’engagement pour le renouvellement urbain des quartiers de Grand-Orly, Val-de-Bièvre, Seine-Amont
89. Conventions partenariales avec l’Espace Multimédia Athégien (EMA) ; Cultures du Cœur en Val-de-Marne ; Accueil Ecoute Rencontre Adolescence (AERA) ; Maison Commune Addictions Troubles Mentaux et Santé 94 (MCATMS)
90. Avenant au contrat de ville d’Orly
TRANSPORT
91. Avis relatif à la concertation préalable portant sur la définition du projet de franchissement de Seine pour une liaison multimodale entre le Val d’Yerres – Val de Seine et le pôle économique d’Orly-Rungis
==> Christine RODIER et Athis vont-ils réussir à peser ?
92. Schéma de référence Pôle gare de Viry-Châtillon
93-94. Renouvellement conventions Valouette
AMÉNAGEMENT
95 à 101. Arcueil – Conventions d’action foncière avec le Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne sur le secteur de Quatre Chemins
102. Arcueil – Avenant à la convention de portage foncier avec le SAF 94 pour l’acquisition d’un bien sis 118-120 rue Camille Desmoulins
103. L’Haÿ-les-Roses – ZAC Paul Hochart – Bilan de la concertation
104. L’Haÿ-les-Roses – Modification du dossier de création de la ZAC « entrée de ville – Paul Hochart »
105. L’Haÿ-les-Roses – ZAC Entrée de ville – Paul Hochart – Attribution de la concession d’aménagement
106-107. Ivry-sur-Seine – Zac Ivry Confluences – Garantie d’emprunt à Arkea Banque Entreprises et à la Caisse d’Epargne d’Ile de France
108. Orly – Délimitation d’un secteur de renouvellement urbain en zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly sur le site de la Zone d’Aménagement Concerté « Chemin des Carrières »
109-110. ZAC Aurore : convention partenariale pour la réalisation d’une ZAC d’État entre Valophis Habitat, l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la Ville d’Orly / ZAC Pierre au Prêtre : convention partenariale entre Valophis Habitat, l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre et la Ville d’Orly
111. Morangis – Instauration du Droit de Préemption Urbain Renforcé dans les périmètres de veille foncière de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France situés sur le territoire de la commune
==> La faute au manque de logements sociaux
112. Paray-Vieille-Poste – Lancement d’un appel à projet en vue de sélectionner un ou des opérateurs pour mener une opération d’urbanisme transitoire sur l’îlot Contin
113. Savigny-sur-Orge – Approbation du bilan de la concertation préalable à la création d’une ZAC sur le secteur Grand Vaux – Grand Val
114. Savigny-sur-Orge – Approbation des enjeux, des objectifs, du périmètre, du programme et du bilan financier prévisionnel de l’opération d’aménagement du secteur Grand Vaux – Grand Val
115. Savigny-sur-Orge – Renouvellement urbain – Aménagement – Création d’une commission chargée d’émettre un avis dans le cadre de l’attribution d’une concession pour l’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté Grand Vaux – Grand Val
116. Savigny-sur-Orge – Lancement d’une procédure de consultation pour l’attribution d’une concession pour l’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté Grand Vaux – Grand Val
117. Villejuif – Suppression de la délégation partielle du droit de préemption urbain renforcé au bénéfice du Syndicat mixte d’action foncière du Val-de-Marne et délégation de ce droit de préemption à la Commune de Villejuif
118. Villeneuve-Saint-Georges – Acquisition amiable de terrain sis 109 chemin des Pêcheurs (parcelle AR 324) et demande de subventions dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres
119. Villeneuve-Saint-Georges – Convention de financement de la phase 1 du projet de renaturation des berges de l’Yerre
PLAN LOCAL D’URBANISME
120. Athis-Mons – Définition des modalités de mise à disposition au public du dossier de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme
121. Savigny-sur-Orge – Approbation de la modification n°1 du PLU
122. Thiais – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU sur le secteur de l’avenue de Fontainebleau
LE SAVINIEN TAQUIN 
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