LE SAVINIEN TAQUIN

L’audience de ce 29 novembre 2018, dans l’affaire de l’augmentation des impôts locaux de Savigny-sur-Orge, s’annonce lourde de conséquences pour moi…

Disons que gagner cette affaire aujourd’hui devrait théoriquement me rapprocher des portes de la mairie, en envoyant un signal fort de toute part, notamment auprès de toute une population qui étouffe sous les impôts et taxes.

Et il m’offrirait en plus un angle de communication tout trouvé pour mon livret de vœux 2019, et mes prochains affichages !

Le rapporteur public est un magistrat qui analyse l’affaire et qui en propose une issue au Tribunal.

Jusqu’à présent, au Tribunal administratif, j’ai toujours perdu quand le rapporteur public soutenait mes conclusions, et gagné quand il en proposait le rejet.

J’espère sincèrement qu’il en sera ainsi aujourd’hui, même si je pense que tous les cycles et toutes les séries ont un jour une fin, et que je ne suis pas fétichiste.

Je reste de toute façon confiant si je devais perdre, qui est une hypothèse que j’envisage aussi, dans la mesure où il me restera la possibilité de faire appel.

L’avantage que le rapporteur public propose un rejet au fond, est qu’il ne s’agit donc que d’une question d’appréciation du contenu de l’affaire.

En gros, il doit penser qu’une collectivité reste libre d’augmenter ses impôts, et qu’un million de différence entre le chiffre annoncé dans le rapport d’orientation budgétaire, et l’augmentation ensuite votée, n’est pas une somme suffisante pour en justifier son annulation.

Lorsqu’il me sera donné d’intervenir pendant l’audience, je prévois d’intervenir sur le thème de la confiance, dans le contexte des gilets jaunes. Un petit peu aussi sur l’idée du consentement à l’impôt.

Et je terminerai en demandant au minimum que le Tribunal censure la diminution de l’abattement général à la base pour charges de familles, parce que j’aime la famille, mais parce que beaucoup de familles Saviniennes, composées de deux ou trois enfants, ont senti la différence.

Si donc tout ne sera certainement pas annulé, je me battrais au moins pour cette revendication.