Le prochain conseil métropolitain est prévu ce jeudi 11 avril 2019 à 09 h 00 en l’hémicycle du Conseil régional d’Île-de-France.
Je ne pense pas qu’il sera particulièrement long (autour de 2 heures 30) malgré un nombre record assez inédit de points inscrits à l’ordre du jour. C’est essentiellement le vote du budget primitif 2019 qui devrait cristalliser l’essentiel des débats.
Je trouve rassurant, voire franchement sain, que la Métropole soit déjà capable d’approuver son compte administratif 2018 ; ou encore qu’elle prenne certaines délibérations en matière de ressources humaines, et c’est là qu’on voit le niveau de fonctionner avec une majorité d’agents de catégorie A.
Mais je trouve inquiétant que la Métropole, parce qu’elle n’a plus d’argent, ne puisse plus continuer à innover, et donc qu’elle ne fasse plus que de l’intendance, en se limitant à accomplir les missions historiques qui lui ont été confiées (en matière d’environnement, en plus de la participation à l’organisation des Jeux olympiques 2024 et à la création de la Cité de la gastronomie).
À noter cependant la définition d’une politique métropolitaine en faveur du développement culturel.
Je commenterai la séance en direct sur Twitter.
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 février 2019.
II. Compte-rendu de délégations d’attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l’article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales.
III. Délibérations
▪ ADMINISTRATION
1. Rapport sur la situation de la métropole du Grand Paris en matière de développement durable.
2. Rapport sur la situation de la métropole du Grand Paris en matière d’égalité femmes-hommes.
▪FINANCES
3. Compte de gestion 2018.
4. Compte administratif 2018.
5. Affectation du résultat de l’exercice 2018 au budget primitif 2019 – Budget principal 2019.
6. Budget primitif 2019.
==> Dans quelles conditions au vu des recettes ? Et quelles prévisions pour 2020 ?
▪ CENTRE AQUATIQUE OLYMPIQUE ET PLAINE SAULNIER
7. Centre aquatique olympique – Convention d’objectifs entre la métropole du Grand Paris, la SOLIDEO et Paris 2024.
8. ZAC Plaine Saulnier – protocole d’accord entre la métropole du Grand Paris et la société ENGIE pour la libération du foncier.
9. Convention partenariale relative à la gouvernance de la ZAC Plaine Saulnier à Saint-Denis
▪ GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET PRÉVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)
10. Avis de la métropole du Grand Paris dans le cadre de la consultation sur les enjeux de l’eau sur le bassin Seine-Normandie.
11. Convention pluriannuelle de financement du programme de recherche PIREN Seine 2020-2023 avec la Sorbonne.
12. Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement entre la métropole du Grand Paris et l’association agréée pour la protection de l’environnement (ESPACES).
▪ ENVIRONNEMENT
13. Convention d’objectifs et de financement 2019 avec BRUITPARIF.
14. Convention d’objectifs et de financement 2019 avec le GUAPO.
15. Avenant 3 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement entre la métropole du Grand Paris et AIRPARIF.
16. Convention cadre pluriannuelle avec l’agence régionale de la biodiversité en Ile-de-France- Convention d’objectifs et de financement au titre de l’année 2019.
17. Subvention à l’association TNOC Europe pour l’organisation du sommet international « The nature of the cities » – convention d’objectifs et de financement.
▪ DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET ATTRACTIVITÉ
18. Chaire « économie circulaire et métabolisme urbain » – convention d’objectifs et de financement avec l’institut français des sciences et technologies des transports, de l’aménagement et des réseaux (IFSTTAR).
19. Fonds d’intervention métropolitain de soutien à l’artisanat, au commerce et aux services (FIMACS) – Modification du règlement.
20. Cité de la Gastronomie à Rungis – adhésion au syndicat mixte.
21. Politique métropolitaine en faveur du développement culturel
==> N’est-ce pas une compétence territoriale ?
▪ RESSOURCES HUMAINES
22. Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalière des vacataires.
23. Recrutement d’emplois non-permanents en raison d’un accroissement temporaire d’activité.
==> Attention à ne pas faire par des stagiaires le travail de fonctionnaire
24. Véhicules de fonction – délibération annuelle 2019.
==> Une délibération qui devrait inspirer la Commune de Savigny-sur-Orge…
25. Avantages en nature – modification.
==> Tant que cela reste légal.
▪ DÉSIGNATIONS
26. Désignation des délégués de la Métropole au syndicat mixte Marne Vive.
27. Désignation des délégués de la Métropole au syndicat mixte de la vallée de la Bièvre (SMBVB).
28. Désignation des délégués métropolitain au comité syndical de la Cité de la Gastronomie.
29. EPA Paris-Saclay : modification des représentants de la métropole du Grand Paris au conseil d’administration.
30. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris à la commission consultative de l’environnement de l’héliport de Paris-Issy les Moulineaux.
31. Conseils de surveillance des établissements publics de santé – remplacements.
LE SAVINIEN TAQUIN 
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