Dernier conseil territorial de l’année 2018, et peut-être même dernier conseil territorial dans les locaux de l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine, maintenant que le siège d’Orly est fonctionnel (ce sur quoi la droite ne manquera pas de polémiquer en lien avec les discussions budgétaires du soir) !

Je ne trouve pas d’énormes enjeux dans l’ordre du jour (j’ai graissé les points qui me semblaient importants). Toujours ce sentiment que le GOSB ne sert pas à grand chose… Je pense que la séance devrait durer environ 1 heure 30, retards compris.

Un projet de territoire qui avance très lentement, encore un peu ce mardi 18 décembre, et quelques questions d’urbanisme qui intéresseront Morangis et Viry.

À 19 heures 00 à l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine. Je live-tweeterai le conseil.

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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Compte rendu de la délibération du bureau territorial et des décisions du président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial

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RESSOURCES HUMAINES

2. Modification du tableau des effectifs

3. Désignation de la directrice de la régie personnalisée pour la valorisation et l’exploitation des déchets de la région de Rungis (RIVED)

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FINANCES

4. Décision modificative n°2 du budget principal

5. Budget principal – Versement d’avances aux associations avant le vote du budget 2019

6. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019

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MARCHÉS PUBLICS

7. Convention d’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO

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CULTURE

8. Tarifs des médiathèques de Villeneuve-Saint-Georges – Complément à la délibération n°2018-06-26_1117

9. Tarifs spécifiques du cinéma la tournelle à L’Haÿ-les-Roses

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VOIRIE

10. Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile de France (SIGEIF) au 1er janvier 2018 et désignation des représentants

11. Adhésion SYNCOM et désignation des représentants

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DÉCHETS

12. Modification partielle des représentants du SYCTOM

13. Adhésion à l’association nationale Amorce et désignation des représentants de l’EPT

14. Contrats de reprise des matériaux issus du tri des emballages collectés sur le territoire de la RIVED et de la ville de Villeneuve-Saint-Georges et modification de la convention de reversement des soutiens pour le traitement des emballages collectés sur le territoire de la RIVED

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PROJET DE TERRITOIRE

15. Réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre

16. Conventions entre l’EPT et le CAUE94 portant sur l’évolution du service d’Espace Info énergie et la mise en place d’un accompagnement à l’élaboration du PCAET

17. Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) – Prescription

18. Adhésion à l’Observatoire Régional du Foncier en Île-de-France (ORF)

19. Enjeux et orientations du projet de territoire

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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

20. Convention de partenariat avec l’association Defi Mécatronic

21. Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’incubateur Efrei Entrepreneurs

22. Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’incubateur IMT Starter

23. Convention de partenariat avec l’association BGE-ADIL pour le développement et la consolidation d’activités et d’emplois des structures employeuses de l’ESS, au titre du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA)

24. Conventions de partenariat réseau Acte Essonne réseau IAE 94

25. Convention de partenariat 2019 avec la SADEV 94 dans le cadre du MIPI

26. Tarifs 2019 La Fabrique

27. Mise en œuvre du partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie du Val de Marne

28. Conventions de partenariat entre l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre et les clubs d’entreprises « Val de Bièvre Entreprises » et « Cultur’Fab » pour les années 2018 et 2019

29. Attribution de subventions 2018 au titre du programme d’appui aux initiatives associatives favorisant l’accès à l’emploi et à la formation des habitants – Expérimentation Projet Accès à l’emploi des femmes

30. Soutien à trois actions de sensibilisation aux métiers qui recrutent (plan d’actions GPEC-T)

31. Charte Locale d’Insertion du NPRU de L’Haÿ-les-Roses/Villejuif

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HABITAT

32. Problématique engagement financier Convention SULHI Ivry-sur-Seine

33. Enquête publique de l’Opération de restauration immobilière de Vitry-sur-Seine

34. Avenant à la convention avec Action Logement

35. Composition du Conseil d’Administration de l’OPH de Thiais Modification partielle de la délibération n°2018-05-22_990

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POLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT URBAIN

36. Avenant à la Convention cadre d’utilisation de l’abattement TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville d’Orly

37. Projets de renouvellement urbain d’intérêts national de Villeneuve-Saint-Georges (Quartier Nord et Plateau) et Valenton (Lutèce-Bergerie) cofinancés par l’ANRU : autorisation donnée au Président de signer le protocole de préfiguration

38. Convention de financement d’une étude de circulation, projet de renouvellement urbain Villejuif L’Haÿ-les-Roses

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TRANSPORTS

39. Avenant N°2 à la convention RATP Valouette

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AMÉNAGEMENT

40. Modification de la délibération n°2018-02-13-903 portant sur les modalités de transfert et d’exercice de la compétence aménagement

41. Adhésion au Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne (SAF’94)

42. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Coteau

43. Arcueil – Lissage de l’encaissement des fonds de concours prévus dans le cadre du traité de concession conclu avec la Sadev 94 pour la réalisation de la ZAC du Coteau

44. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Vache Noire – Sadev 94

45. Arcueil – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Chaperon Vert – Sadev 94

46. Athis-Mons – Approbation du CRACL 2017 de la ZAC du Noyer-Renard

47. Athis-Mons – Approbation du bilan de clôture de la ZAC du Noyer-Renard

48. Cachan – Délégation partielle du droit de préemption urbain renforcé au bénéfice du Syndicat d’Action Foncière du Val-de-Marne et de la Commune de Cachan, sur son territoire – Abrogation des délibérations n°2017-04-15_539 et n°2017-04-15_541

49. Choisy-le-Roi – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC du Port

50. Choisy-le-Roi – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC des Hautes Bornes

51. Fresnes – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Cerisaie sud – Valophis Habitat

52. Fresnes – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Charcot-Zola – SEMAF

53. Gentilly – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC de la Porte de Gentilly – SemPariSeine

54. Gentilly – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Lénine – Eiffage Aménagement

55. Ivry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Ivry Confluence

56. Ivry-sur-Seine – Avis préalable à l’approbation du dossier de réalisation de la ZAC Gagarine-Truillot dont le programme des équipements publics et convention relative au financement du programme des équipements publics avec l’EPT et l’EPA ORSA

57. Juvisy-sur-Orge – ZAC « Bords de Seine Amont » – approbation de l’avenant n°8 au traité de concession d’aménagement

58. Orly – Demande de suppression du secteur de renouvellement urbain des Roses en zone C du PEB de l’aéroport d’Orly crée par arrêté préfectoral du 31 mars 2011

59. Morangis – Convention d’intervention foncière entre l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France, la commune de Morangis et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre

60. Villejuif – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Aragon – Sadev 94

61. Villejuif – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC des Barmonts – Sadev 94

62. Villeneuve-Saint-Georges – Délimitation dans la commune, rue des Vignes, d’un secteur de renouvellement urbain dans la zone C du plan d’exposition au bruit de l’aéroport d’Orly

63. Villeneuve-Saint-Georges – Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité locale (CRACL) relatif à la zone d’aménagement concerté de la Pologne

64. Vitry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC Rouget de Lisle

65. Vitry-sur-Seine – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2017 de la ZAC multisites RN7 / Chemin Vert / Plateau

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PLANS LOCAUX D’URBANISME

66. Morangis – Révision générale du PLU – choix des nouvelles dispositions d’urbanisme applicables depuis le 1er janvier 2016

67. Morangis – Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Morangis – Bilan de concertation et arrêt du projet de PLU

68. Viry-Châtillon – Approbation de la révision générale du plan local d’urbanisme

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