Le prochain Conseil de la Métropole du Grand-Paris a lieu ce vendredi 28 septembre 2018 à 9 heures 00 à l’hémicycle du Conseil régional d’Île-de-France.
Un gros sujet va être l’instauration de la taxe GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – relire mon article. Plus d’autres questions financières qui vont ramener le problème que la Métropole a été créé sans les financements nécessaires à son fonctionnement.
Pour le reste, des décisions symboliques (entrée au capital de la Tour Eiffel ou participation à la mise en place d’un nouveau Velib, électrique cette fois). J’ai mis en gras les points qui me semblent contenir des enjeux. Je commenterai en direct le conseil sur Twitter.
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 juin 2018
II. DÉLIBÉRATIONS
1. Convention cadre de partenariat avec la Caisse des Dépôts
2. Entrée de la métropole du Grand Paris au capital de la société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE)
3. Avis du conseil métropolitain sur la délimitation de la Plaine de l’Ourcq en tant que zone touristique.
4. Budget 2018 – Décision modificative n°1
5. Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.
6. Institution d’une taxe pour la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
7. Taxe GEMAPI – détermination du produit pour l’année 2019
8. Participation au projet de renaturation de l’Yerres à Villeneuve Saint-Georges
9. Soutien du projet de réouverture de la Vieille Mer
10. Participation aux SAGE sur le territoire de la métropole du Grand Paris et adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB).
11. Refonte du dispositif Métropole roule propre ! : mise à jour du règlement
12. Soutien à la démarche d’aménagement de sites de baignade pérenne sur la Seine et la Marne
13. Accord pour la mise en place d’un service public de location longue durée de vélos à assistance électrique sur le territoire de la métropole du Grand Paris
14. Centre aquatique olympique et franchissement piéton – Lancement de la concession de travaux publics et de service public
15. Centre aquatique olympique, franchissement piéton et ZAC Plaine Saulnier – protocole d’accord avec Paris pour l’acquisition de terrains
16. Création d’un fonds métropolitain pour l’innovation numérique et règlement
17. Entrée au capital de la SPLA Paris Batignolles Aménagement
18. Rapport annuel d’activité de la métropole du Grand Paris pour l’année 2017
19. Mandat spécial à la vice-présidente déléguée au développement culturel
20. Création d’un emploi au tableau des effectifs
21. Création d’emplois non permanents – accroissement temporaire d’activité
22. Comité technique – création et détermination de sa composition
23. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris au sein de l’association ARCEAU – IDF
24. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris – AFILOG
25. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris – La 27ème Région
26. Désignation du représentant de la métropole du Grand Paris – Open Data France
27. Désignation – conseil de surveillance au sein des établissements publics de santé.
28. Désignation des représentants de la métropole du Grand Paris à la commission consultative de l’environnement de l’aérodrome Paris Le Bourget
LE SAVINIEN TAQUIN 
Laisser un commentaire