C’est un conseil municipal peu passionnant qui s’annonce ce jeudi 27 septembre 2018. Il n’y aura guère d’enjeux à part les questions budgétaires, que de voir comment MEHLHORN ne va pas répondre aux questions orales de son opposition. J’ai mis en gras les points qui me semblent importants, et j’espère qu’il y aura du monde de l’ASLS Musculation, du bas de Savigny ou des zones impactées par les projets fous d’urbanisme.
Approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales
RESSOURCES HUMAINES
01 – Détermination des modalités de compensation financière en cas de transfert de compte épargne temps (CET)
02 – Modulation du complément indemnitaire annuel (CIA) lié à l’engagement professionnel et à la manière de servir des agents
==> Ah, ah, un point qui a été discuté ce mardi 26 septembre à l’agglo puisqu’ils l’ont mis en place. Cela aurait-il donné des idées à Savigny ?
03 – Emplois permanents : modification du tableau des emplois permanents
==> Combien d’embauches ?
AFFAIRES GÉNÉRALES
04 – Convention relative à l’adhésion de la Commune aux modalités d’obtention, d’attribution et d’usage des cartes d’authentification et de signature fournies par l’ANTS à la Commune
05 – Convention relative à l’adhésion de la Commune aux échanges dématérialisés de données d’état civil
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
06 – Remboursement de caution – logement communal
07 – Mesures de responsabilisation – convention avec les collèges Les Gâtines – René Cassin, Jean Mermoz et Paul Bert
==> Ce serait plutôt de l’éducation, à la charge des parents…
08 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège René Cassin – « Les Gâtines »
09 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du collège Jean Mermoz
10 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’association « Alliance Prévention »
==> À quel titre ?
COMMANDE PUBLIQUE
11 – Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville et le CCAS sur un marché Assurance
12 – Constitution d’un groupement de commande entre la Ville et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine-Bièvre
FINANCES
13 – Fonds de compensation des charges territoriales définitif 2017 de la Commune de Savigny-sur-Orge
==> Quel montant ?
14 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget Ville – exercice 2012 à 2014
==> Pour combien ?
15 – Budget supplémentaire 2018 – Ville
==> Ah, ah ! Il va rester du fric avec les 3 millions d’emprunts réalisés début juillet. Et ça disait de SPICHER !!!
16 – Budget supplémentaire 2018 – budget autonome de la Régie de Transport
17 – Garantie d’emprunt à ANTIN RESIDENCES pour financer 55 logements situés rue des Rossays / rue Charles Grangier à Savigny-sur-Orge
==> Scandaleux, surtout quand vous voyez à quel prix ils vont vendre les logements !
18 – Garantie d’emprunt à ANTIN RESIDENCES suite au réaménagement d’un emprunt initial
==> Idem
CADRE DE VIE ET DÉPLACEMENTS
19 – Convention entre la Ville de Savigny-sur-Orge, l’Agglomération Grand-Orly Seine-Bièvre (GOSB/EPT 12) et le SIREDOM relative à la mise à disposition à titre gracieux d’emplacements sur domaine public au profit du SIREDOM pour l’implantation, l’exploitation et l’entretien de bornes aériennes d’apport volontaire nouvelle génération pour le verre et les emballages
==> Pourquoi pas aux grands axes de passage ? Mais si cela n’évite aucun passage du camion à ordures, donc aucune économie, cela me semble moyennement utile. Enfin, c’est bo-bo.
ÉVÈNEMENTIELS
20 – Tarifs de location des emplacements du salon des vins et de la gastronomie à compter du 1er septembre 2018
==> Peut-être une des rares choses bien accomplies par la municipalité. Sortir d’une délégation de service public coûteuse pour le faire faire par nos agents. Ce que je proposais pour ce sujet, et pour bien d’autres.
DOCUMENTATION / ARCHIVES
21 – Contrat copies internes professionnelles d’œuvres protégées avec le Centre Français d’Exploitation du Droit de Copie (CFC)
POLITIQUE DE LA VILLE
22 – Approbation de la convention triennale 2018-2020 avec le Département pour le soutien aux structures d’animation de la vie sociale et centres sociaux
==> Pour soutenir un peu plus l’IFAC ?
23 – Approbation du rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la Ville 2017
==> Rapport complaisant pour dire que tout va bien dans le meilleur des mondes
SPORTS
24 – Règlement de fonctionnement de l’école municipale des sports
==> J’avais presque oublié qu’il existait une école municipale des sports. Il y a même eu une école municipale du cirque !
POINT D’INFORMATION
25 – Avis de la Chambre Régionale des Comptes : Budget primitif 2015
==> Juste la Chambre régionale des comptes qui dit qu’elle est saisie trop tard pour pouvoir intervenir à la suite de l’annulation du budget primitif 2015.
QUESTIONS DIVERSES
==> Entre autres sur la fermeture de la salle Mamadou-Loum, et sur la situation des habitants du quartier Chateaubriand après la fermeture de Carrefour contact.
LE SAVINIEN TAQUIN 
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