Le conseil territorial du GOSB de ce mardi 25 septembre 2018 ne devrait pas déroger à la règle : une chambre d’enregistrement. Je ne pense pas qu’il y ait beaucoup de débats mais comme chaque fois, je n’ai pas accès aux dossiers. J’ai mis en gras les points qui me semblaient importants. Je commenterai le conseil en direct sur mon compte Twitter.
Savigny-sur-Orge est vraiment concernée par seulement deux points : le vote de financements aux micro-projets du conseil citoyen de Grand-Vaux et l’approbation des objectifs poursuivis dans le cadre de l’opération d’aménagement sur le quartier de Grand Vaux – Grand Val et définition des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC, dans le cadre de la rénovation urbaine.
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
0. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
==> Qu’a-t-il pris comme décisions ?
RESSOURCES HUMAINES
1. Modification de la délibération n° 2017-11-07_810 relative à l’instauration du régime indemnitaire des personnels de l’EPT, tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
==> Quel est le problème ?
2. Concession de logement : actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction
3. Modification du tableau des effectifs de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
==> Le point qui revient à chaque conseil
4. Convention d’utilisation du restaurant interentreprises de l’immeuble Askia
5. Prise en charge de l’Orlyval pour les agents du siège jusqu’à l’arrivée des lignes 14 et 15 à Cœur d’Orly
FINANCES
6. Autorisations de programme : actualisation des crédits de paiement
7. Adhésion à l’Agence France Locale – Dispositions complémentaires en matière de représentation et de garantie
MARCHÉS PUBLICS
8. Protocole transactionnel à passer avec la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud – Seine Essonne Sénart et la société Cartegie
9. Convention relative au service commun de la commande publique
ASSAINISSEMENT
10. Adhésion au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (SMBVB) et désignation d’un représentant
11. Avenant n°4 au contrat de délégation du service public d’assainissement de Juvisy-sur-Orge
==> Quatrième !
12. Modalités obligatoires liées au contrôle d’assainissement lors des cessions/acquisitions immobilières / Annule et remplace la délibération n° 2017-11-07_813 du 07/11/17
==> Quel est le problème ?
DÉCHETS
13. Adhésion du SMICTOM de la Région de Fontainebleau au syndicat issu de la fusion SICTOM du Hurepoix / SIREDOM
DÉPLACEMENTS – VOIRIE
14. Projet et financement du « Schéma Vélo zone 30 » à Arcueil
==> Ce n’est pas à Savigny que cela pourrait arriver !
CULTURE
15. Conventions d’objectifs et de moyens et avenants avec les associations suivantes : Gestion de l’espace culturel André Malraux, Théâtre Romain Rolland, Centre culturel communal de Cachan, Ecarts, Compagnie Mack et les Gars/Plateau 31, Compagnie Narcisse
16. Convention de contraintes de service public avec l’Établissement Public à caractère Industriel et Commercial « Les Bords de Scènes » pour l’année 2018
==> contraintes
PROJET DE TERRITOIRE
17. Consultation internationale sur le devenir des autoroutes, du périphérique, des voies rapides ou structurantes du Grand Paris
POLITIQUE DE LA VILLE – RENOUVELLEMENT URBAIN
18. Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain d’Orly et Choisy-le-Roi
19. Convention de partenariat entre le Département du Val-de-Marne et l’EPT pour la réalisation d’une étude de programmation économique des nouveaux projets de renouvellement urbain de Villeneuve-Saint-Georges et Valenton
20. Charte « écoquartier » pour les quartiers des Lozaits (Villejuif), Lebon-Lamartine/Hochart (L’Haÿ-les-Roses/Villejuif), Lallier (L’Haÿ-les-Roses), inscrits au NPNRU, en phase de préfiguration
21. Convention régionale de développement urbain avec la Région Ile-de-France
22. Convention de mise à disposition d’emprises foncières de CDC Habitat en vue des travaux d’aménagement des espaces publics du secteur Central phase 2, dans le cadre du PRU du quartier des Coteaux de l’Orge, à Viry-Châtillon
23. Convention partenariale entre l’EPT et l’Espace Multimédia Athégien (EMA), Cultures du Cœur en Val de Marne, Accueil- Écoute- Rencontre- Adolescence (AERA)
24. Attribution d’une subvention à l’association Maison Commune des Addictions, des Troubles Mentaux et de la Santé 94 Ouest et approbation de la convention d’objectifs et de moyens
25. Versement de subventions pour les micro-projets présentés dans le cadre du Fonds Participatif des Conseils Citoyens (Contrat de Ville des Portes de l’Essonne)
==> C’est 10 000 € max…
26. Rapport d’activité 2017 de la Maison de la Justice et du Droit Portes de l’Essonne
==> J’ai arrêté de la fréquenter. Trop d’attente, et aucun résultat.
HABITAT
27. Charte partenariale relative à la coordination entre l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre et la Maison de santé de Paray-Vieille-Poste dans le cadre du SLIME
==> Paray sait faire ses affaires
28. Opération de restauration immobilière de Vitry-sur-Seine
29. Participation à l’augmentation du capital de la SEM Energie Posit-if
==> Est-ce le rôle d’une interco ?
30. Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage – consultation du Préfet de l’Essonne
31. Composition du Conseil d’Administration de l’OPH OPALY–Modification partielle de la délibération n° 2017-12-19_883
32. Exemption de la commune de Villeneuve-le-Roi du dispositif SRU
==> Pourquoi ?
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
33. Régularisation de charges pour les locataires de l’Hôtel d’entreprises, sis 105-117 Avenue Victor Schoelcher à Viry-Châtillon
34. Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association FuturAge
35. Convention d’objectifs avec l’association Matériaupôle Paris Seine-Amont
36. Adhésion à l’association Rêve de scènes urbaines et désignation des représentants
37. Convention d’objectifs 2018 avec l’association Cancer Campus de Villejuif
38. Convention de partenariat avec la Coopérative d’activités et d’emplois (CAE) ESSCOOP
39. Charte Inclusiv’Essonne des Achats Responsables sur le département de l’Essonne
40. Avenant n°1 à la convention passée avec l’association Confluences Chantiers d’Insertion
41. Convention de partenariat avec la Cité des Métiers du Val-de-Marne
42. Attribution d’une subvention pour le projet de formation aux métiers des services à la personne (ENVOL)
43. Avenant à la convention de partenariat avec la Mission locale Innovam
AMÉNAGEMENT
44. Athis-Mons – Création d’une commission chargée d’émettre un avis dans le cadre de l’attribution d’une concession pour l’aménagement de la Zone d’Aménagement du Quartier de la Cité de l’Air
==> Ce projet fou est une connerie.
45. Athis-Mons – Lancement d’une procédure de consultation pour l’attribution d’une concession pour l’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Cité de l’Air
46. L’Haÿ-les Roses – Modification de la commission chargée d’émettre un avis dans le cadre de l’attribution d’une concession d’aménagement pour l’aménagement du secteur Paul Hochart
47. Athis-Mons – ZAC « Bords de Seine Aval » – Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales – Réalisations 2017 et Objectifs 2018
48. Juvisy-sur-Orge – ZAC « Bords de Seine Amont » – Approbation du compte rendu annuel aux collectivités locales – Réalisations 2017 et Objectifs 2018
49. Cachan – Délégation du droit de priorité dans le périmètre de l’Ecole Normale Supérieure de Cachan
50. Ivry-sur-Seine – Avenant n°2 au traité de concession d’aménagement de la ZAC du Plateau
51. L’Haÿ-les-Roses – Délégation du droit de préemption urbain au Syndicat d’Action Foncière 94 sur le périmètre d’intervention foncière « Chevreul – Paul Vaillant Couturier »
52. Morangis – Adoption de la déclaration de projet relative au projet de construction de la SNC LNC Beta Promotion au 120 avenue Charles de Gaulle, emportant la mise en compatibilité du PLU
53. Savigny-sur-Orge – Approbation des objectifs poursuivis dans le cadre de l’opération d’aménagement sur le quartier de Grand Vaux – Grand Val et définition des modalités de concertation préalable à la création de la ZAC
54. Valenton – Approbation de la modification n° 1 du PLU
55. Villejuif : Acquisition à l’euro symbolique de terrains pour la réalisation de voirie dans le cadre de la convention de Projet Urbain Partenarial signée avec la société SNC Icade Promotion Tertiaire
56. Villeneuve-Saint-Georges – Acquisition amiable de terrain sis 51 chemin des Pêcheurs (parcelle AR 122) dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres
57. Villeneuve-Saint-Georges – Acquisition amiable de terrain sis 27 chemin des Pêcheurs (parcelle AS 44) dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres
LE SAVINIEN TAQUIN 
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