Un Conseil relativement court et assez peu intéressant mis à part le vote du rapport d’orientations budgétaires, qui devrait donner lieu à quelques débats formels. Rendez-vous ce mardi 20 mars 2018 à 19 heures 00 à l’hôtel-de-Ville de Vitry-sur-Seine. Des actions positives en matière de traitement des déchets, mais a-t-on besoin d’une interco pour faire cela ? Le GOSB continue de se chercher, mais pourrait-il faire plus et mieux ?
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
1. Modification de la composition du conseil territorial
==> C’est la réelection d’Éric MEHLHORN ; laquelle est questionnante, et je réfléchis à un recours pour préserver l’élection de Jean-Marc DEFRÉMONT
2. Élection du 9ème Vice-président de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
==> MEHLHORN sera-t-il réélu, ou va-t-il laisser sa place à ACHTERGAËLE ou à BÉNÉTEAU, comme pressenti dans un dernier article ?
3. Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
RESSOURCES HUMAINES
4. Modification du tableau des effectifs de l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre
==> Combien d’embauches ?
FINANCES
5. Rapport d’orientation budgétaire 2018
==> Inintéressant ; le GOSB n’a aucune marge de manœuvre financière. C’est de la petite gestion d’équilibrage…
DÉCHETS
6. Convention pour la gestion des D3E (déchets d’équipement électrique et électronique)
7. Approbation du contrat type collectivité avec la société CITEO relatif aux déchets papiers collectés sur la période 2018-2022
8. Approbation d’une convention d’implantation et d’usage des colonnes enterrées avec le bailleur EFIDIS sur la commune du Kremlin-Bicêtre
AMÉNAGEMENT – PLAN LOCAL D’URBANISME – DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE
9. Avenant n° 7 au traité de concession de la ZAC Charcot-Zola conclu avec la Société d’Économie Mixte d’Aménagement de Fresnes
10. Villeneuve-Saint-Georges – Acquisition amiable de terrains sis 87-91 chemin des Pêcheurs (parcelles AR 147-148) et demandes de subventions dans le cadre du projet de renaturation des berges de l’Yerres
11. Valenton – Prescription de la modification simplifiée n°1 et modalités de mise à disposition du public du dossier
12. Villeneuve-le-Roi – Obligation de soumettre les ravalements à déclaration préalable de travaux sur le territoire communal
13. Villeneuve-le-Roi – Obligation de soumettre les clôtures à déclaration préalable de travaux sur le territoire communal
POLITIQUE DE LA VILLE
14. Approbation de la convention-cadre avec le CSTB dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain de Choisy-le-Roi et d’Orly
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
15. Approbation du protocole de cofinancement de « la mission d’étude d’identification et d’opportunités de fonciers et immobiliers à vocation économique sur le territoire » avec l’Établissement Public Foncier d’Ile-de-France
==> Pour quel coût, et pour quoi faire ?
16. Désignation des Représentants de l’Établissement public territorial auprès de divers organismes en remplacement de Monsieur TAGZOUT
==> Un grand ami de mon pote Jean ESTIVILL
HABITAT
17. Modification des statuts du Syndicat Mixte pour la Gestion de l’Habitat Voyageur et adhésions de la Communauté du Pays de Limours et de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde au SYMGHAV
PROSPECTIVE ET PROJET DE TERRITOIRE
18. Adhésion à l’association française de développement Urbain (AFDU)
==> Pour quel coût et quelle utilité ?
19. Diagnostic du projet de territoire de l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
==> Bien, mais pour en faire quoi ?


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