Le prochain Conseil municipal a lieu ce jeudi 19 octobre 2017 à 20 h 30 en salle des mariages. Les points importants sont la création de postes (dont je doute de l’utilité mais maintenant qu’on a de l’argent en ayant viré les assistantes maternelles), l’avenant de gestion de la crèche des petits fripons et puis le budget supplémentaire tant pour la Ville que pour la régie des Transports. Le reste remplit… À voir les questions diverses à la fin.
Installation de deux conseillers municipaux
==> Il convient toujours de s’interroger sur les raisons de la démissions d’élus…
Approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L.2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales
01 – Remboursement de caution : Logement communal
02 – Ouragan Irma, José et Maria – Aide aux victimes – Attribution d’une subvention
==> C’est toujours plus facile avec l’argent des autres
RESSOURCES HUMAINES
03 – Modification du tableau des emplois permanents
==> Création de deux postes de policiers municipaux pour toujours mieux verbaliser. Création d’emplois dans la communication (on a quand même deux bulletins municipaux et demi par an) sous la responsabilité de Caroline COUTINHO, fille d’Anne-Marie GÉRARD (vive le népotisme !) Anticipation du départ d’Annick BAUDANT.
04 – Personnel communal : Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion
05 – Personnel communal : Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
COMMANDE PUBLIQUE
06 – Avenant n°1 à la convention de la délégation de service public par affermage pour la gestion et l’exploitation de la crèche collective sise avenue du Vert-galant – avenue de la Belle Gabrielle
==> Cela n’est-il pas en lien avec les conséquences du montage financier douteux de Jean-Morigny, sur lequel j’enquête, et j’envisage une plainte à la fin ?
POLITIQUE DE LA VILLE
07 – Approbation de cinq conventions d’objectif et de financement avec la CAF – Dispositif politique de la Ville du centre social
08 – Convention d’objectifs et de financement de la PSU (prestation de service unique) relative au contrat local d’accompagnement à la scolarité (CLAS)
09 – Approbation du rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville 2015/2016 proposé par le territoire du Grand Orly Seine Bièvre
FINANCES
10 – Budget Supplémentaire – Ville
==> 2,3 millions € supplémentaires d’autofinancement ; à nuancer avec l’emprunt de 3 millions € réalisé en juillet qui fait qu’on pouvait se permettre de réinvestir le reste à réaliser de 2016 dans plus de fonctionnement, puisque l’investissement était garanti par l’emprunt.
11 – Budget Supplémentaire – Régie de transport
==> Il manque 103 000 € à cause d’un manque de recettes découlant de la décision de la majorité municipale de fermer des lignes de transport scolaire pour faire des économies.
12 – Régie d’avance des centres de loisirs maternels – Remise gracieuse et apurement du déficit suite à un vol
==> Oui, oui, un vol !
13 – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget Ville – Exercices 2009 à 2015
CULTUREL
14 – Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur de spectacles vivants
15 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Essonne pour 2018 dans le cadre de l’Aide à l’Investissement Culturel
==> Quand on pense que ça fait seulement deux ans qu’on consent à demander une subvention au Département…
16 – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Essonne pour 2018 dans le cadre des contrats culturels de territoire
17 – Tarifs de location des emplacements du Marché de Noël
18 – Tarifs de location des emplacements du salon de la Gastronomie
SPORTS
19 – Versement à l’Association « C.O. Savigny Football » d’une avance sur la subvention allouée au titre de l’année 2018
==> Ce système d’avance d’année en année n’est pas tout à fait normal… Autant régler le problème en donnant plus une première année.
AFFAIRES SOCIALES
20 – Attribution d’une avance sur subvention à l’association OASIS au titre de l’exercice 2018
21 – Attribution d’une subvention à l’Association Espace Solidarité
22 – Fixation des quotients familiaux pour les personnes retraitées
23 – Fixation de la participation financière des usagers aux séjours touristiques destinés aux retraités
24 – Prix des sorties touristiques d’une journée organisée pour les retraités
25 – Thés dansants : fixation du montant des droits d’entrée pour les retraités non saviniens
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