Le prochain Conseil territorial du Grand-Orly Seine Bièvre a lieu ce mardi 16 mai 2017. Alors les tensions vont-elles enfin s’être apaisées après l’élection présidentielle, et la droite va-t-elle revenir siéger ? Faudra-t-il attendre les élections législatives pour que la situation se débloque ? C’est en tout cas un Conseil sans trop d’enjeux qui s’annonce, mais parce qu’on y débattra déchets, j’espère que le GOSB a actualisé ses statistiques…

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0. Compte rendu des décisions prises par le bureau et le président conformément aux  délégations données par le conseil territorial.

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MISSION NUMÉRIQUE

1.  Adhésion à l’association « Réseaux IP Européens – Network Coordination Centre (RIPE-NCC) »

==> Quel intérêt en toute franchise ?

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ÉQUIPEMENTS CULTURELS

2. Conventions d’objectifs et de moyens avec associations gérant les équipements culturels

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POLITIQUE DE LA VILLE

3. Approbation du Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de Grigny et Viry-Chatillon Grande Borne / Plateau et Grigny 2

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DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

4. Renouvellement de la convention de partenariat Clauses d’insertion EPT Grand Orly Seine Bièvre – AEF 94

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HABITAT

5. Candidature de l’EPT pour un mandat d’administrateur d’Immobilière 3F sur la période 2017-2020

6. Convention cadre avec Action Logement

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TRANSPORTS

7. Convention de service partagé Navette Paris-Saclay – Desserte de Morangis

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PLANS LOCAUX D’URBANISME

8. Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de l’Haÿ-les-Roses : définition des modalités de mise à disposition au public

9. Arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Fresnes et bilan de la concertation

10. Convention de PUP (projet urbain partenarial) entre la société SNC Icade Promotion et l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bievre pour un projet immobilier situé au 128 – 138 avenue de Stalingrad à Villejuif

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DÉCHETS

11. Convention de co-financement dans le cadre de l’extension de l’écocentre de Morangis (SIREDOM-EPT).

12. Convention avec le SYCTOM pour la mise en œuvre d’un dispositif expérimental de conteneurisation, collecte et traitement des biodéchets

13. Élaboration d’un Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

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EAU-ASSAINISSEMENT

14. Projet de création d’un syndicat issu de la fusion du SIVOA et du SIBSO

==> Quelles économies faut-il en attendre ?

15. Tarifs de la Participation Forfaitaire Assainissement Collectif (annule et remplace la délibération 2017_01_17_405)

==> Vers la hausse, ou vers la baisse ?

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