7 réponses à « En Essonne, les membres de la Commission intercommunale des impôts directs de l’EPT 12 »

1. 

   de la mata jeanpaul

   mars 19, 2016 at 7:54

   Copains dis-tu cher ami, la preuve que non :  » Moi  »

   T en connais beaucoup des elus qui ne savent pas faire la part des choses…Sur leurs électeurs, sur leurs sympathisants, sur leurs militants, ….ARRÊTE LA PARANOIA bordel de bordel…DIEU et la Sainte Vierge M adorent autant que toi…Fais gaffe…Ce sont les petites mèmees d antan habillées toujours de noir que j accompagne de temps en temps à l église le dimanche matin qui me l ont dit…Et toc !

   Réponse
2. 

   de la mata jeanpaul

   février 18, 2016 at 6:28

   Ah ah …Ya pas de Filles ?

   Ca va être très sérieux alors, il est vrai qu’une seule fille ça trouble !

   Réponse
3. 

   BLANCHAUD Bernard

   février 18, 2016 at 5:03

   Je suis membre de la CCID et je suis convoqué pour une réunion le 03/03 prochain. Or dans la notice jointe (Documentation à l’usage des CCID), il est spécifié en page 2 : « CAS PARTICULIER : L’art. 83 de la loi des finances pour 2008 (art. 1650A du CGI) prévoit que les EPCI soumis de plein droit ou sur option au régime de la taxe professionnelle unique peuvent, par une délibération prise dans les conditions de l’art. 1639A bis du CGI, c-à-d avant le 1er octobre pour être applicable l’année suivante, créer une CIID. Lorsqu’elle est créée, cette commission se substitue à la CCID de chaque commune membre de l’EPCI en ce qui concerne les locaux commerciaux, les biens divers et les établissements industriels ». La précédente commission m’était apparue totalement inutile et je l’avais écrit au Maire et à la DST (à l’époque pas de DGS). J’avais réclamé des réunions préparatoire avec mise à disposition de nombreux documents. Aucune réponse… alors que ma proposition d’actions aurait permis des recettes fiscales supplémentaires.

   Réponse
   1. 

      Jean-Marie CORBIN

      février 18, 2016 at 9:07

      Merci M. Blanchaud pour ces commentaires qui auront eu le mérite de tirer vers le haut la qualité des commentaires et d’en faire monter la moyenne intellectuelle. Je reste toujours à l’affut du lancement de votre blog politique. Vous disposez mon adresse mail personnelle, celle d’Olivier figure sur ce site, n’hésitez à nous en aviser.

      Quand je vois le nom de Raymond Guillard, je suis heureux de voir qu’il s’est affilié à la lettre d’information de Portes de l’Essonne Environnement. J’en profite pour le remercier de cette ouverture d’esprit. Ce n’est pas comme ce simple d’esprit qui lacère toutes les affiches apposées (sauf celles de Valérie) sur le panneau de libre expression à l’angle de la rue de Paris et de la rue des Petits Champs.

      Réponse
4. 

   BLANCHAUD Bernard

   février 18, 2016 at 4:04

   En ma qualité de membre titulaire de la Commission communale des impôts directs, je viens de recevoir une convocation en date du 05 février pour une réunion qui se tiendra le 03 mars prochain. La précédente réunion s’était tenue il y a un an et lorsqu’elle s’était terminée, j’avais écrit au Maire et à la DST pour leur signaler que dans l’état actuel cette réunion n’avait aucune utilité et qu’elle ne nous permettait absolument pas pour être actifs et constructifs. En effet, il n’y a pas de réunion préparatoire qui permettrait de disposer d’informations par exemple sur les permis de construire et les chantiers terminés, ou sur des comparatifs avec des Villes soit voisines soit dans la même strate. J’avais même préconisé un mode de fonctionnement régulier tout au long de l’année grâce au concours des élus bénévoles… Jamais aucune réponse ne m’a été fournie ni demande d’éclaircissements hormis de la part de la DST me précisant que le poste d’un collaborateur apte à remplir les missions utiles pour les membres de la CCID était vacant et qu’aucune piste n’était envisagée pour le pourvoir. Ma proposition d’action rentrait dans le cadre de mon étude afin de générer des recettes supplémentaires tout en garantissant l’égalité devant la loi. Je m’y rendrai mais je ne sais pas encore si je resterai.

   Réponse
5. 

   Jean-Marie CORBIN

   février 18, 2016 at 4:03

   Bon eh bien, on va attendre qu’ils se réunissent, la publication des comptes rendus et puis, on évaluera l’absentéisme. Hein !

   Réponse
6. 

   Jean-Marie CORBIN

   février 18, 2016 at 3:57

   Jean-Yves CAUFMENT,comme la Pharmacie CAUFMENT. J’ai déjà vu ce nom sur des libellés de chèques de mon compte joint. Il va falloir que j’en parle à mon épouse. MEHLHORN est sectaire (il catégorise ses opposants), vais-je l’être également ?

   Réponse

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées.